National   DISCRIMINATIONS - RACISME / LOGEMENT - SQUAT / MIGRATIONS - SANS-PAPIERS

[Info Gisti] Expulsions de terrain et de squat - sans titre mais pas sans droits




En France, nombre de personnes vivent aujourd’hui sur des terrains, dans des bidonvilles, des squats et d’autres formes d’habitat de fortune. Ces dernières années, l’expulsion de ces lieux de vie très précaires sans aucune proposition de relogement a été érigée en véritable politique publique.


Ces expulsions concernent des citoyens et des citoyennes de l’Union européenne, particulièrement les personnes roms ou considérées comme telles, ainsi que des ressortissant·e·s de pays dits « tiers » à l’Union européenne, ayant en commun de se trouver dans une grande précarité à la fois sociale, économique et juridique. La majorité de ces opérations d’expulsion, qui se traduisent par la destruction du domicile et des biens des habitant·e·s, ont lieu au mépris de leurs droits les plus élémentaires. Beaucoup, en effet, ne respectent pas l’ensemble des procédures prévues par la loi. Or le traitement de cette question est complexe, pour les habitant·e·s et les personnes qui les aident, du fait d’une réglementation et de pratiques variables en fonction, notamment, du propriétaire – public ou privé – du terrain ou du bâtiment habité.

La deuxième édition de cette note pratique s’adresse à toutes les personnes occupant sans titre un bidonville ou un squat, ainsi qu’à celles et ceux qui leur apportent soutien et solidarité. Elle traite à la fois des droits dont les habitant·e·s peuvent se prévaloir lors de l’installation sur le terrain (hébergement, scolarisation, domiciliation, raccordement aux réseaux d’eau et d’électricité, prévention des risques d’incendie, ramassage des ordures) et des démarches à entreprendre en cas de procédure judiciaire d’expulsion par les propriétaires ou de décision administrative d’évacuation par les autorités.

SOMMAIRE

I. Démarches à engager dès l’installation sur un bidonville ou dans un squat

A. Savoir qui est le propriétaire

B. Faire connaître l’identité des habitants et des habitantes

C. Prendre des photographies du lieu occupé

D. Rôle des associations et collectifs

II. Les droits des personnes habitant un bidonville ou un squat

A. Quelques préalables à des démarches de revendication de droits

B. Respect des biens

C. Droit à un logement ou à un hébergement

D. Droit à la scolarisation des enfants

E. Droit à la domiciliation pour les personnes sans domicile stable

F. Droit au raccordement à l’eau et à l’électricité

G. Droit au ramassage des ordures ménagères

H. Prévention des risques d’incendie

I. Droit à la santé

J. Droit au travail

III. Les différentes procédures d’expulsion

A. L’expulsion réalisée dans les 48 heures sans décision de justice

B. L’évacuation sur décision administrative de la préfecture ou de la mairie

C. L’expulsion en vertu d’une décision de justice

IV. Que faire à la suite de la décision d’un tribunal ordonnant l’expulsion ?

A. La décision du tribunal administratif

B. La décision du tribunal de grande instance ou du tribunal d’instance

V. La mise en œuvre de l’expulsion

A. L’intervention d’un huissier

B. L’intervention de la préfecture : pas d’expulsion sans concours de la force publique

C. L’expulsion effective à la suite d’une décision du tribunal de grande instance ou du tribunal d’instance

D. Les conséquences de l’expulsion : la destruction des biens

E. Que faire en cas d’expulsion sans décision de justice ni arrêté ?

Annexes

1. Modèle d’attestation sur l’honneur

2. Modèle d’attestation sur l’honneur - Ressources

3. Modèle de recours gracieux en cas de refus de domiciliation par un CCAS

4. Eau, électricité, ordures, prévention des incendies : lettre type à la mairie

5. Lettre type au service départemental d’incendie et de secours (SDIS)

6. Éléments à réunir en cas d’expulsion ou d’évacuation d’un terrain ou d’un squat

7. Faire valoir l’aide juridictionnelle

8. La saisine du Défenseur des droits

9. Modèle de courrier relatif à l’application de la trêve hivernale à tout lieu habité

10. Schémas des différentes procédures

11. Lexique des termes juridiques

Commander la publication papier ou télécharger l’ebook (soutien) : ici
ou télécharger

Avril 2018, 2e édition, Fondation Abbé Pierre / Gisti / Romeurope, 68 pages, 7 € + éventuels frais d’envoi - ISBN 979-10-91800-48-8


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Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME / LOGEMENT - SQUAT

Rencontre avec Victor Collet autour du livre « Nanterre, du bidonville à la cité » (éditions Agone)

Vendredi 17 mai 2019 à 19h à l’Amicale Laïque du Crêt de Roch (16 rue Royet).
De l’entrée des premiers militants chrétiens dans les bidonvilles jusqu’à la naissance des mouvements menés par les immigrés eux-mêmes, en passant par l’engagement des gauchistes de la faculté toute proche, ce livre est une histoire de rencontres et de luttes.


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1 Toit = 1 Droit Entrainement Solidaire

Entraînement solidaire self-défense en soutien aux personnes sans-abri


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Campagne collective : on s’affiche pour le droit au logement !

Depuis plus d’un mois maintenant vous avez pu voir fleurir sur les murs sales de notre bonne ville une campagne d’affiches de soutien aux personnes qui se font régulièrement expulsées de leurs abris. Parce que tout le monde à le droit à un toît et que nous manquons toujours de bras, à vos pinceaux, prêt’es ? Collez !


Saint-Étienne et alentours   LOGEMENT - SQUAT / MOBILISATIONS - LUTTES

Actions en soutien aux expulsé-e-s de la Bourse du Travail

De nombreuses actions depuis le début du mois dont des performances / lectures ce vendredi 25 mai 2019 à 13h place de l’Hôtel de Ville.
La mobilisation de ces différents moyens d’intervention dans l’espace public nous rappelle notre devoir citoyen et incite à des gestes engagés en vue d’une solution de logement durable. Assurons un accueil en dignité !


Saint-Étienne et alentours   LOGEMENT - SQUAT

Être à la rue tue : un an après le décès de Jean-Claude

Être à la rue tue. Il y a un an, le 1er mai 2018, est décédé Jean-Claude dit « Le Cow-Boy », qui vivait dans les rues stéphanoises.


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Appel à venir soutenir l’occupation de l’ancienne poste de Solaure pour y loger les personnes qui se trouvaient auparavant à la Bourse du Travail, et tou.te.s celleux qui en ont besoin.


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Rassemblement solidaire aux personnes à la rue

Cela fait un mois que des citoyens et des associations se mobilisent jour et nuit pour interpeller les pouvoirs publics sur leurs manquements et la violence des expulsions que subissent les personnes sans-abri. Jusqu’aujourd’hui la seule réaction de la mairie de Saint Etienne a été de redoubler dans son mépris et la violence. Continuons à exprimer ensemble notre solidarité envers ces personnes que les autorités pourchassent. Rassemblons nous nombreureuses devant les marches de l’hôtel de ville lundi 29 à 16h.


Saint-Étienne et alentours   LOGEMENT - SQUAT / MIGRATIONS - SANS-PAPIERS

Ça vient de loin

On deviendra pas grand.e.s
Si ça veut dire se taire


Saint-Étienne et alentours   DROITS SOCIAUX - SANTE / LOGEMENT - SQUAT

[Audio] Expulsions et petits calculs cyniques... Logement pour tout’es à Sainté, l’argent est là !

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Saint-Étienne et alentours Numero Zero   LOGEMENT - SQUAT / MOBILISATIONS - LUTTES

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Manifestation pour sauver le climat et le droit d’asile

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À midi : partage de pique-nique et prises de paroles au parc du Puits Couriot.
Et aussi, de 13h à 17h après-midi partage place de l’hôtel de ville : lectures et goûter sont prévus (n’hésitez pas à amener des textes qui vous semblent cohérents).


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Alors que pas moins de 2 260 migrants ont péri l’an passé en tentant de traverser la Méditerranée, le gouvernement italien à l’initiative de Salvini ne trouve rien de mieux qu’annoncer un projet de loi toujours plus hostile à l’immigration. Si la loi n’est pas encore mise en place, il est important de lutter dès maintenant contre ce projet et toute autre dérive fasciste !


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Repas solidaire à une famille dans le besoin

Arnold, Irina et leurs 3 enfants (6 et 8 ans) sont en France depuis trois ans et ont quitté la Russie où ils vivaient sous menaces de mort. Aujourd’hui déboutée du droit d’asile et en procédure pour qu’Arnold soit reconnu étranger malade, la famille n’a accès ni aux droits sociaux ni aux aides au logement.
Nous organisons un repas solidaire à prix libre samedi 16 mars 2019 pour aider à financer le loyer de l’appartement et toutes les charges qui sont liées.


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Soutien à la Maison Solidaire !

Appel à soutien de la Maison Solidaire de Saint-Étienne : recherche urgente d’hébergements et appel aux dons et au bénévolat pour le fonctionnement de l’association qui aide les personnes en exils et/ou à la rue dans l’accompagnement auprès de structures d’insertion, l’accompagnement juridique, l’hébergement, l’aide au récit, à l’alimentation, cours de français, habillement, etc.


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Lesbiennes de l’immigration

Rencontre avec l’auteure de Lesbiennes de l’immigration, construction de soi et relations familiales (éditions du Croquant). Ce livre, issu d’une thèse, traite de la question du lesbianisme dans un contexte migratoire et post-migratoire en France. Comment les rapports sociaux de sexe, de race, et de classe influencent-ils la construction sociale du lesbianisme ? Quel est le processus par lequel ces femmes construisent des parcours lesbiens dans un contexte migratoire et post- migratoire ?


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Rapport de l’Anafé sur les politiques sécuritaires et migratoires à la frontière franco-italienne

Faisant écho à l’actualité particulièrement tragique de ces dernières semaines à la frontière franco-italienne, l’Anafé publie aujourd’hui son rapport d’observations 2017-2018 sur les conséquences des politiques sécuritaires et migratoires à la frontière franco-italienne intitulé Persona non grata. Ce rapport décrit les pratiques illégales, les privations de liberté irrégulières et les violations des droits que subissent les personnes exilées. Il aborde également la question de la solidarité qui, bien que menacée par les autorités publiques, se renforce et fédère des milliers de personnes autour d’un idéal commun de fraternité.


Saint-Étienne et alentours   MIGRATIONS - SANS-PAPIERS / RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES

Soirée en soutien à la casa cantoniera occupata de Oulx

Samedi 16 février à La Cale (amicale du Crêt-de-Roc) à partir de 20 h. Collecte sur place.
La casa cantoniera de Oulx (Italie) est un refuge autogéré pour migrant.es et exilé.es de passage. Un lieu pour pouvoir s’organiser, contre les frontières sur nos montagnes et le système qui leur est relié.


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Ça bouge toujours au Centre de Rétention du Mesnil Amelot : communiqué d’un groupe de prisonniers

Depuis le 8 janvier, la lutte dans le centre de rétention de Mesnil Amelot est devenue plus collective. D’abord au CRA2 avec une grève de la faim suivie par presque l’ensemble des bâtiments (plus de 80 personnes) pendant 3 jours. Avec aussi régulièrement des communiqués, des tentatives de lutter contre les déportations par vols cachés et les violences policières.


Saint-Étienne et alentours   LOGEMENT - SQUAT / MIGRATIONS - SANS-PAPIERS

Camelote & Cie fait son petit resto à la Gueule Noire

Samedi 16 février 2019 de 12h30 à 15h00, Camelote et Cie fait un petit resto à la Gueule Noire avec les familles en galère et celles et ceux qui veulent venir partager un moment agréable, tout en se régalant, avec tout ce joli monde.


Dans la thématique "DISCRIMINATIONS - RACISME "

Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME / GENRE - FEMINISME

Permanence Marsha

Association d’entraide entre personnes Trans et Intersexes.
Permanence d’entraide, espace de parole en groupe et en individuelle.
contact : association.marsha(a)gmailcom


Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME / DROITS SOCIAUX - SANTE

Me, you, nous... et eux ? Petits fours et expulsion

Ce mercredi 20 mars, une vingtaine de personnes ont fait irruption à l’inauguration de la Biennale de design de Saint Etienne pour dénoncer la mise à la rue de dizaines de personnes par les pouvoirs publics.


Opinions   DISCRIMINATIONS - RACISME / RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES

Communiqué unitaire contre l’antisémitisme, son instrumentalisation et contre tous les racismes et oppressions

Dans cette tribune commune, des collectifs et partis ligériens se mobilisent contre l’instrumentalisation de la lutte contre l’antisémitisme à des fins politiques et appellent à une lutte réelle contre tous les racismes et toutes les autres formes d’oppressions.


Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME

Semaines anticoloniales et antiracistes

LA SEMAINE ANTICOLONIALE ET ANTIRACISTE est un événement organisé par l’association Sortir du Colonialisme qui milite sur l’actualité, la mémoire et le combat anticolonial, articulés avec le combat antiraciste, le racisme étant la matrice idéologique du colonialisme.


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Jouer avec l’instabilité du mouvement

Contradictions et piétinement du mouvement des gilets jaunes.


Saint-Étienne et alentours Le Gueuloir   DISCRIMINATIONS - RACISME

À vos tables ! Scandale dans une cantine scolaire stéphanoise

Ségrégation et discrimination à la cantine d’une école publique stéphanoise, peut-on laisser de tels faits se dérouler dans notre ville ?

A la cantine scolaire de l’école primaire publique de la Veüe (Centre 2), les élèves sont séparés par tables et par services en quatre groupes nommés comme cela par le personnel : les Sans Porc ; les Normaux ; les Végétariens ; et enfin les S.O.S (régime spécifique pour les élèves dont les parents n’ont pas payé ou réservé la cantine avec portion réduite).


Opinions   DISCRIMINATIONS - RACISME / RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES

Salle comble pour « Fanon : hier, aujourd’hui » : vers une relecture critique du colonialisme ?

Le film dédié à Frantz Fanon a eu un grand succès vendredi 16 novembre. Retour sur l’œuvre de Fanon et sur les conséquences néfastes de la colonisation, de hier à aujourd’hui.


Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME / EDUCATION - PARTAGE DES SAVOIRS

Vous avez dit postco ? par le C.R.A.A.P

Le mercredi 28 novembre à 20h30, Le CRAAP (Collectif de Réflexions d’Analyses et d’Actions Postcoloniales) présente son deuxième bulletin sur les questions postcoloniales : plusieurs sujets seront abordés de la difficulté à utiliser le mot jusqu’aux personnes qui sont assignées aux identités postcoloniales.


Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME / RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES

Projection débat : Fanon, hier et aujourd’hui

Vendredi 16 novembre à 20h30 au Méliès Saint-François
Hassan Mezine a décidé de faire un film sur Frantz Fanon, dont l’oeuvre nous aide à comprendre le monde et à repenser les rapports de domination. Parce que la lutte contre le colonialisme doit se poursuivre aujourd’hui, notamment en Palestine...
Organisé par BDS France Saint-Étienne, le CRAAP, les héroïnes et la JC Loire...


Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME / MIGRATIONS - SANS-PAPIERS

Formation : « Elèves sans toit, sans papiers, comment agir dans son école, son collège ou son lycée ? », Lyon, 15-16 novembre

Formation intersyndicale ouverte à toutes celles et tous ceux qui veulent savoir comment mettre en place un comité de soutien dans leur établissement en échangeant avec des associations ou collectifs militants (Jamais Sans toit, RESF, C.L.A.S.S.E.S,...), à Lyon, les jeudi 15 et vendredi 16 novembre.


A la une...

AIDE A LA REDACTION
Topo Numéro Zéro 2019  

Le Numéro Zéro existe depuis 2003, rapide retour en archives sur son histoire et ses fonctionnements.


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Fête de Numéro Zéro  

Samedi 29 juin, Numéro Zéro fête ses 16 ans, 2 mois et 4 jours à Ursa Minor !
Stands, rencontres, concerts et cotillons !


FLICAGE - SURVEILLANCE
Qui est Magali Tabareau, la juge attaquée chez elle au LBD ?  

Lundi 17 juin 2019 vers 9h30, deux personnes munies de casques de moto ont sonné à la porte de la présidente de la cour d’assises de Versailles, Magali Tabareau, à Nézel. Lorsqu’elle a ouvert sa fenêtre, elle a reçu un tir de Lanceur de Balle de Défense en plein visage, sous l’œil. Elle a été hospitalisée dans la foulée, victimes de multiples fractures. Article publié sur Desarmons-les !


RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES
Soutien aux mobilisations en Algérie : quinzième rassemblement à St-Étienne  

Alors qu’en Algérie la contestation ne faiblit pas pour réclamer la fin du système que symbolisait l’ancien chef de l’État Bouteflika, la solidarité continue à s’exercer à l’étranger. Dimanche 16 juin se tenait à Saint-Étienne le quinzième rassemblement en soutien au peuple algérien.


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La fusillade du Brûlé à La Ricamarie, c’était il y a 150 ans  

Ce n’est pas d’aujourd’hui que le pouvoir blesse, mutile et tue. Il y a cent cinquante ans jour pour jour, le 16 juin 1869 à La Ricamarie, la troupe tire froidement et sans sommation sur des mineurs en lutte et leurs soutiens. Bilan : quatorze morts. Retour sur cet événement marquant de l’histoire du mouvement ouvrier avec un extrait de l’ouvrage de Michelle Zancarini-Fournel, Les luttes et les rêves. Une histoire populaire de la France de 1865 à nos jours.


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Pétition en ligne contre l’installation de micros à Beaubrun-Tarentaize  

Le collectif SERENICITY lance une pétition en ligne contre l’installation de micros à Beaubrun-Tarentaize. Signez ! Diffusez ! Cette pétition et les signatures collectées seront ensuite envoyées à la Commission nationale informatique et libertés avec un courrier d’explication.


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[Radio] Joie, rage et courage - Qu’est-ce qui se trame ?  

Alors qu’une troisième ligne de tramway va arriver à Saint-Étienne, retour sur les choix de construction des lignes de tramway et les projets de restructuration urbaine avec la gentrification en toile de fond. Petit exemple de lutte contre les transports payants avec les mutuelles des fraudeur-euses et les actions des R.Z. en Allemagne à la fin des années 70.


LOGEMENT - SQUAT
Logement : pas de repos sur Les Lauriers  

Si le rejet par le tribunal de l’expulsion de la Poste à Solaure a donné un peu de répit à ces personnes à qui l’on refuse l’accès à un logement, il n’en demeure pas moins qu’elles sont contraintes, ici comme ailleurs, de vivre dans un squatt. Rencontre avec un de ceux qui slaloment entre les squats, la rue et l’hébergement d’urgence (article paru initialement dans le journal du Carnaval de l’Inutile de mars 2019).


MEMOIRE
Récit de l’histoire des centres sociaux et des politiques culturelles  

Une après-midi de février, dans un bar du quartier Tarentaize-Beaubrun, entretien fleuve avec Alawa Bakha, sur l’histoire des centres sociaux et les politiques culturelles et sociales à Saint-Étienne. En voici des extraits, parus dans le journal du Carnaval de l’Inutile de mars 2019.


URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT
Quartier Saint-Roch : nouveau théâtre de rénovation urbaine  

Article paru dans le journal du Carnaval de l’Inutile du 30 mars 2019.
La transformation du quartier Saint-Roch vise à redynamiser un quartier qualifié de « précaire », « peu attractif », « peu sécuritaire ». L’aspect participatif du projet est revendiqué par les aménageurs. Nous avons donc mené l’enquête et nous sommes interrogés sur le lien entre l’EPASE (Établissement public d’aménagement de Saint-Étienne) et les associations du territoire.


REPRESSION - PRISON
Ambert : Silence obstiné et contrôle acharné (et inversement)  

Cela fait maintenant un an que deux personnes sont inculpées et placées sous contrôle judiciaire dans le cadre d’une instruction criminelle, accusées d’avoir tenté de brûler un véhicule d’Enedis à Ambert en juin 2017. Ce CJ les empêche notamment de rentrer en contact l’un avec l’autre ainsi qu’avec 5 autres personnes, les contraint à ne pas quitter le département et à pointer deux fois par semaine.


LOGEMENT - SQUAT
Une expulsion rejetée comme une lettre à la poste  

Le 14 mai, dans la boîte aux lettres de l’ancienne poste de Solaure est arrivé un courrier, plus précisément une requête cachetée du sceau de la commune de Saint-Étienne. La présente convoquait l’occupant officiel des lieux à une audience au tribunal administratif de Lyon le 24 mai 2019. Récit du procès.


LOGEMENT - SQUAT
Pas d’expulsion à Solaure ! Conférence de presse et rassemblement  

Ce mardi 4 juin, appel à rassemblement place Jean-Jaurès à 17h30 pour une conférence de presse à propos du droit au logement pour tou.te.s et de la situation des personnes en demande d’asile à Saint-Étienne.


FLICAGE - SURVEILLANCE
Le Couac n°7 est sorti !  

L’équipe du Couac vous présente un nouveau numéro de son pigeon dépenaillé. Avec une formule qui ne change pas : des brèves, des articles d’actu et d’investigation sur différents thèmes ainsi qu’un dossier. Un dossier cette fois consacré aux différentes formes de contrôle sur la ville et ses habitant.e.s. On vous propose ici l’édito du numéro.


RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES
Luttes en Grèce - Rencontre avec des membres de Rouvikonas  

A l’occasion d’une tournée en France et en Belgique, des militants de Rouvikonas viendront à Saint-Étienne, au lieu autogéré La Dérive (91 rue Antoine Durafour) le mercredi 5 juin à 19h.
Comment résister face au durcissement des régimes politiques en Europe ? Comment sortir du capitalisme et de la société autoritaire ? Sur quelles bases créer des convergences de luttes ? Que propose Rouvikonas ?


FLICAGE - SURVEILLANCE
Google et la Safe City  

Article paru dans le journal du Carnaval de l’Inutile de mars 2019. Un « atelier numérique Google » va s’installer à Saint-Étienne, sans doute à l’angle de la place Jean Moulin et de l’avenue de la Libération (ex Royal). Au-delà du barnum organisé autour de cette arrivée par G. Perdriau et J.M. Mis, député LREM, que peut bien signifier cette installation, ainsi que l’annonce de Serenicity, dispositif d’écoute sonore de l’espace public ?


ECOLOGIE - NUCLEAIRE
La jeunesse, mobilisée pour le climat et réprimée  

Retour sur la seconde mobilisation à Saint-Étienne le 24 mai suite à l’appel international Youth For Climate : une belle mobilisation mais une répression policière inattendue et scandaleuse !


FLICAGE - SURVEILLANCE
The wire, Tarentaize sur écoute  

L’installation par la mairie de Saint-Étienne de micros dans le quartier Beaubrun-Tarentaize-Couriot est critiqué par des institutions scrutant le respect des libertés publiques et contesté dans la rue. En mars déjà, le journal du Carnaval de l’Inutile dénonçait le projet.


MOBILISATIONS - LUTTES
Récit de stéphanois à Lyon : Acte 26, nationale à Lyon  

Un appel national avait été lancé pour cet acte 26 le samedi 11 mai à Lyon. Une équipe du Gueuloir s’est rendu sur place. Récit d’une journée de mobilisation qui restera gravée dans les mémoires !


REPRESSION - PRISON
Des gilets jaunes face à la justice... de classe : le juge vitrifie le parquet  

Le 30 avril 2019, le procureur requiert 1000€ dont 700 avec sursis contre Monsieur B., Gilet Jaune, pour une insulte visant le commissaire Gonon sur la page de La Loire en Colère. Le juge va au-delà, il prononce une peine de 1000€ d’amende, soit un SMIC à régler à l’État !

« Parfois la foule trahit le peuple, Monsieur B. vous avez trahi le peuple ce jour-là ! » (Monsieur le procureur, TGI de Saint-Étienne)