National   DISCRIMINATIONS - RACISME / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

[Communiqué du Gisti] La SNCF s’obstine à discriminer

La SNCF a décidé d’interjeter appel des quelques 832 jugements rendus par le conseil de prud’hommes de Paris le 21 septembre 2015 en vertu desquels celle-ci a été condamnée à verser aux "cheminots" marocains des dommages et intérêts pour discrimination. L’attitude de l’entreprise a surpris, voire scandalisé ceux qui se battent pour recouvrer leurs droits ainsi que les organisations associatives et syndicales qui les soutiennent. Revenons rapidement sur ce long combat et ce feuilleton judiciaire qui risque hélas de se prolonger encore un certain temps.


Dans les années soixante, la SNCF a créé un "sous statut" dit PS25, dérogatoire à celui dont bénéficient les cheminots, afin d’engager des travailleurs étrangers, généralement des Marocains. La société veut profiter de ces bras, "à bas prix", en se retranchant derrière la clause de nationalité qui lui permet de ne pas traiter ces agents comme des cheminots à part entière. L’entreprise va ainsi laisser perdurer en son sein des différences de traitement entre des salariés pourtant employés aux mêmes tâches : les uns, parce que Français, peuvent profiter du règlement favorable applicable aux cheminots, notamment en matière de retraite, d’évolution de carrière et de facilités de transports ; les autres, parce que non-nationaux, sont assujettis à des conditions d’emploi et de salaire moins favorables. Ceux qui deviennent français peuvent accéder au Graal et changer de catégorie mais en perdant le bénéfice de leur ancienneté. Pourtant, ces quelques 2000 Marocains, embauchés comme contractuels PS25 au début des années soixante-dix pour la plupart, le sont en vertu d’un contrat de travail garantissant l’égalité de traitement…

La campagne lancée en 2001 par une trentaine d’organisations pour lutter contre les emplois fermés aux étrangers contribue à rendre visible ce sous-statut des "cheminots" marocains. En 2005, le conseil de prud’hommes est saisi de plus de 800 demandes de dommages et intérêts réclamés à la SNCF. C’est dire si la décision de cette juridiction était attendue… Intervenant après de longues années de procédure et en départage, les jugements ne déçoivent pas, et la discrimination est considérée comme établie. La SCNF est condamnée à verser quelques 170 millions d’euros aux requérants (200 000 euros en moyenne par personne), pour la plupart à la retraite.

Écartant la prescription, un des moyens de la défense, le conseil de prud’hommes fonde ses décisions sur le principe de non-discrimination en raison de la nationalité, tel qu’il est consacré par le droit européen et plus particulièrement par la Cour européenne des droits de l’homme, l’article L. 1132-1 du code du travail relatif au principe de non-discrimination ne pouvant ici trouver application dans la mesure où les faits sont antérieurs à son introduction dans le droit positif français. Le conseil relève que les agents contractuels, s’ils ont occupé des emplois identiques à ceux de leurs camarades bénéficiant du statut de cheminot, n’ont pas eu les mêmes chances d’évolution de carrière (dans l’accès aux classes supérieures), n’ont pas davantage pu bénéficier pendant des années des facilités de transports accordées alors aux seuls permanents ni accéder au service médical spécifique et ont enfin perdu une chance d’obtenir une meilleure retraite. Vainement la SNCF a tenté de se retrancher derrière la clause de nationalité prévue par ses statuts à valeur réglementaire. Pour le juge, il eût fallu, mission évidemment impossible pour l’entreprise, démontrer l’existence de raisons objectives pour justifier la différence de traitement entre des personnels accomplissant un travail égal. La conclusion était fatale.

Les "cheminots" marocains, ont accueilli ces jugements avec enthousiasme et soulagement, espérant que la SNCF aurait la décence de ne pas faire appel. Celle-ci a attendu le dernier moment pour communiquer sur sa décision de contester les décisions du conseil des prud’hommes, ce qui suspend leur exécution. Selon l’entreprise, "le conseil de prud’hommes de Paris n’a pas pris en compte les nombreux éléments qu’elle a fournis, qui démontrent un traitement équitable de tous ses salariés". On croit rêver à la lumière de l’évidence des faits. Pourtant l’entreprise statutaire aurait pu estimer qu’elle s’en sortait à bon compte au regard du montant des condamnations judiciaires (aux alentours de 170 millions d’euros au total pour l’ensemble des dossiers – nettement moins que ce qui était été demandé –, sachant que la SNCF a réalisé un bénéfice net de 318 millions pour le seul semestre 2015). Il paraît clair que l’entreprise joue la montre, comme l’État avait pu le faire dans le passé avec les pensions cristallisées des anciens combattants : beaucoup de ces retraités, exposés à des conditions de travail pénibles, ont dépassé l’âge de 70 ans.

La SNCF ne sort pas grandie de cette affaire, elle qui demeure la seule entreprise de cette nature à avoir conservé une clause de nationalité [1], alors que les autres (RATP, EDF-GDF....) l’ont supprimée il y a plusieurs années maintenant.

Paris, le 10 décembre 2015

Jugements prud’hommes 21 sept. 2015

http://www.gisti.org/

[1Le statut de cheminot, subordonné au fait d’être français, a été ouvert aux ressortissants communautaires au début des années 1990.


modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Se connecter
Votre message

Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.


Dans les mêmes thématiques...

Saint-Étienne et alentours La dérive   SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

Après-midi "Fête des travailleurs"

Lundi 1er mai 2017, le groupe bibliothèque de la Dérive vous invite à un après-midi "Fête des travailleurs".
Au programme : à partir de 13h30, casse-croûte, auberge espagnole. A 15h : "Bonjour, asseyez-vous !", lecture par Josiane Carle et Sabrina Lorre, suivie d’une projection de courts métrages.




Saint-Étienne et alentours   SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

Manifs du 1er mai à Saint-Étienne et Roanne

Comme chaque année, le 1er Mai est le rendez-vous des travailleurs dans le monde pour exprimer leur solidarité internationale, et leurs revendications.
Manifestations du 1er mai 2017 dans la Loire :
- A Saint-Étienne, 10h, devant la Bourse du Travail (cours Victor Hugo)
- A Roanne, 10h, devant l’ancienne Bourse du Travail (avenue de Paris)




A Lire ailleurs   MEMOIRE / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

La bande noire : propagande par le fait dans le bassin minier (1878 - 1885)

Rencontre et débat avec Yves Meunier autour de son dernier ouvrage qui vient de paraître aux éditions l’Échappée le vendredi 5 mai 2017 à 19h à la librairie Lune et l’Autre (samedi 29 avril 2017 à la librairie libertaire La Gryffe à Lyon).




Saint-Étienne et alentours   DROITS SOCIAUX - SANTE / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

[Projection/Débat] La sociale

La projection gratuite du film, ce lundi 03 avril 2017 (17h30) à l’EN3S sera suivie d’un débat avec la participation de son réalisateur Gilles PERRET.




Saint-Étienne et alentours   GENRES - FEMINISME / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

[Conférence] "Les ouvrières à l’épreuve du féminisme et du syndicalisme"

Conférence de Fanny Gallot, mercredi 22 mars 2017, 18h, Université Jean Monnet, Saint-Étienne, campus Tréfilerie, amphithéâtre E01
Entrée libre




Saint-Étienne et alentours   SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

Conférerence de Cristina Nizzoli sur le syndicalisme en milieu précaire, en France et en Italie.

Ce mercredi 01 mars 2017 à 18h, la conférence de l’Institut du travail de Saint-Étienne sera présentée par Cristina Nizzoli et consacrée au travail précaire – phénomène majeur du capitalisme contemporain – et aux conditions du développement du syndicalisme parmi les travailleurs concernés.




Saint-Étienne et alentours   GENRES - FEMINISME / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

Assemblée de femmes travailleuses, travailleurs et jeunes.

Il s’agit de faire du 8 mars 2017 une journée internationale des femmes qui se battent pour l’égalité des droits et le respect de leur choix de vie. En mettant en avant cet aspect nous renouons avec les origines de cette journée voulue par Clara Zetkin en 1910 pour marquer l’unité internationales des luttes émancipatrices des femmes et leur rôle essentiel pour la conquête des droits dans et avec le mouvement ouvrier.




Saint-Étienne et alentours La dérive   MEMOIRE / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

1336 jours, des hauts, débats, mais debout

L’équipe Bibliothèque de la Dérive vous invite à une soirée "Projection / Discussion" ce vendredi 3 février 2017 à 19h avec "1336 JOURS, DES HAUTS, DÉBATS, MAIS DEBOUT", un film de Claude Hirsch (2015 - 74’)




Saint-Étienne et alentours   MEMOIRE / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

De Firminy à Saint Étienne : la grande route de l’émeute (1910-1911)

A LIRE AILLEURS
Le Temps des révoltes, chronique publiée dans la version papier d’A11, se veut coup de projecteur sur des conflits passés et oubliés : coups de colère ouvrière, longues grèves et révoltes individuelles d’avant 1914. Pour ce premier volet, retour sur la lutte des ouvriers de Chambon-Feugerolles, dans le département de la Loire.
Cet article de Anne STEINER a été publié dans le numéro 11 de la version papier d’Article11




Saint-Étienne et alentours   MEMOIRE / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

4es Rencontres d’histoire ouvrière, par le GREMMOS

20 et 21 janvier 2017 - Bourse du Travail de Saint-Étienne
"Travail et monde ouvrier au temps de la Grande Guerre : le bassin stéphanois de 1910 à 1925"
Depuis trois ans se déroulent les commémorations du centenaire de la Grande Guerre. Les 4es Rencontres d’histoire ouvrière étudieront la place que le bassin stéphanois a joué dans ce conflit, non seulement sur le plan industriel déjà abordé par une exposition du Musée d’Art et d’Industrie mais aussi sur celui des relations sociales et de leur évolution.




0 | 10 | 20 | 30
Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME / GENRES - FEMINISME

Rassemblement de soutien aux LGBTI Tchétchènes

Pendant que des hommes homosexuels tchétchènes se font arrêter, torturer et tuer, nos représentant-es, français-es et européen-nes ne font rien.
RDV samedi 22 avril 2017 à 18h, place de l’Hôtel de ville.




Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME / MOBILISATIONS - LUTTES

On est toujours là !

Il y a bientôt deux ans, les 18 et 19 avril 2015, l’amicale laïque de Beaulieu accueillait les "Cinquièmes rencontres nationales des luttes des immigrations". Ces journées étaient organisées par la section locale du Front Uni des Immigrations et des Quartiers Populaires, jeune organisation fédérant de nombreux collectifs à travers toute la france. À l’approche de l’anniversaire de cet événement, les éditions Tahin Party nous font le plaisir de publier la retranscription des interventions et échanges passionnants qui avaient eu lieu à cette date.




National   DISCRIMINATIONS - RACISME / GENRES - FEMINISME

2ème numéro de la revue Assiégées

Revue décoloniale, nous poursuivons notre ambition de mettre au centre de la revue les racisé·e·s sous le joug du patriarcat, tout en nous inscrivant dans la lutte contre le capitalisme. Après un premier numéro autour de l’étau, la question qui traverse ce second numéro est celle de la lutte.




Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME

Rencontre avec Houria Bouteldja

Dimanche 2 avril 2017 à 15H00 dans la salle Le Clapier (ancienne gare).
Elle vient nous parler de son livre "Les Blancs, les Juifs et Nous – Vers une politique de l’amour révolutionnaire", paru aux éditions La Fabrique en mars 2016. La discussion se poursuivra avec Youssef Boussoumah, autre membre du PIR (Parti des Indigènes de la République).




National   DISCRIMINATIONS - RACISME / MOBILISATIONS - LUTTES

Meeting pour Adama Traoré

Stop aux crimes racistes et sécuritaires !
Samedi 3 Décembre 2016 à Lyon

Le 19 juillet 2016, le jour de son 24e anniversaire, Adama Traoré est tué par les gendarmes de la ville de Beaumont-sur-Oise. Ce crime raciste et sécuritaire dont a été victime Adama s’ajoute malheureusement aux nombreux crimes commis par les forces de l’ordre en France.




Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME

Discussion Dans le cadre du festival hip hop underground : "Que veut dire race aujourd’hui ?"

Vendredi 18 novembre 2016 à 17h au Remue-méninges
Le Centre d’études postcoloniales vous propose une discussion autour de son premier bulletin : "Que veut dire race aujourd’hui ?"
Entre les propos de Nadine Morano qui affirme que "la France est un pays de race blanche", le gouvernement qui voit les organisations anti-racistes montées par les personnes concernées comme une menace pour les "valeurs de la république", il est difficile aujourd’hui de savoir de quoi on parle quand on parle de race.
Ce débat a pour but de laisser s’exprimer différents points de vue dans une perspective postcoloniale et pour développer de nouvelles formes d’actions et d’outils contre le racisme structurel.




International   DISCRIMINATIONS - RACISME / MIGRATIONS - SANS-PAPIERS

Soutien urgent aux migrant-e-s de La Roya

Communiqué urgent sur l’occupation par des migrant.es et des solidaires d’un centre de vacances désaffecté de la SNCF à Saint-Dalmas-de Tende, Vallée de la Roya.




Opinions   DISCRIMINATIONS - RACISME

Utiliser le mot "race" ?

Une polémique a récemment agité le milieu libertaire français concernant l’utilisation des termes race, racialisation, racisés, etc, certains dénonçant une essentialisation du débat sur le racisme, essentialisation qui relèverait elle-même du racisme. Selon ce point de vue, reprendre ces termes serait contribuer à propager la grille de lecture raciste.




Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME / RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES

Lettre ouverte à l’ASSE contre la venue à Saint-Etienne du club raciste Beitar Jerusalem

Rassemblement jeudi 25 août 2016 à 17h place jean Jaurès pour protester contre le venue de l’équipe de foot Beitar Jerusalem à Saint-Etienne et distribuer de l’information.
Voici le texte rédigé par le comité Boycott Désinvestissement Sanction 42, qui éclaire les raisons de cette protestation.




National   DISCRIMINATIONS - RACISME / REPRESSION - PRISON

Une bande dessinée sur la mort d’Adama : "Un banlieusard parmi d’autres..."

Emmaclit (que vous connaissez peut être pour sa vision politique du clitoris en BD) couvre aussi l’actualité, avec cette planche qui clarifie le déroulement des événements qui ont conduit à la mort d’Adama le jour de ses 24 ans à Beaumont sur Oise.




0 | 10 | 20 | 30 | 40

A la une...

MOBILISATIONS - LUTTES
[Brochure - Zine] À l’intersection avec l’A45 #1  

Sortie il y a quelques jours, et diffusé notamment durant la marche voici intersection n°1, cette brochure compile plusieurs textes contre l’A45 :
- 1001 raisons de marcher pour que ça ne marche pas
- Le soleil à l’ombre de l’A45
- Contre l’A45 et la nouvelle prison, refusons les projets d’un monde plein de barreaux !
- Contre l’extension de la carrière de St Julien, mais pas seulement
- A45 qui fait quoi ?


EXPRESSION - CONTRE-CULTURE
Rock against police, feuilleton radiophonique sur le 89.5  

Chaque lundi, à 12h et 19h, retrouve les six docus "Rock Against Police" sur le 89.5 : des lascars s’organisent ! : à la fin des années 70, dans un contexte de crise économique et de chômage, les expulsions de jeunes immigrés et les meurtres en banlieue, qu’ils soient commis par des flics ou des beaufs, se multiplient. Un réseau informel se constitue pour réagir en organisant une série de concerts Rock Against Police au beau milieu des cités. De 1980 à 1983, l’initiative fait tâche d’huile. Plusieurs concerts sont organisés en région parisienne, puis dans le reste de la France.


MOBILISATIONS - LUTTES
Marche contre l’A45 : le récit jour par jour  

Du 27 juin au 4 juillet, nous avons marché contre l’A45 de Saint-Étienne à Lyon. Avec lenteur et détermination, à la rencontre des habitant-es concerné-es par le tracé, en croisant les vécus, les ressentis et les avis sur ce projet. En passant par le grand rassemblement des opposant-es à St Maurice sur Dargoire, qui fut un succès. Nous avons marché aussi pour apporter notre voix, une des voix qui s’élèvent contre cette autoroute et son monde. Cette marche porte en germes notre résistance commune, qui fleurira à l’avenir. On ne lâchera rien !


EXPRESSION - CONTRE-CULTURE
Faîtes du libre  

Des concerts, des ateliers pour apprendre et bricoler ensemble, du codage à la portée de chacune, des médias qui racontent des trucs qu’on n’entendra pas ailleurs, des échanges sur l’autonomie, des lieux et des collectifs qui se rencontrent...
Du 5 au 9 juillet à Sainté
Tout le programme est prix libre


REPRESSION - PRISON
Emission Papillon du jeudi 15 juin 2017  

- Présentation du livre Ca ne valait pas la peine mais ça valait le coup, 26 lettres contre la prison par Hafed Benotman (édition du Bout de la Ville), co-fondateur de l’Envolée, disparut en 2015.
- Présentation de l’Envolée n°46
- Compte rendu du procès en appel de Romain, pour la mutinerie de Valence


REPRESSION - PRISON
Comment se renforcer face à la police et à la justice ?  

Suite à un premier rendez vous en mai, voici un deuxième moment de discussion et d’échanges. Lors de mouvements de contestations, au cours de luttes auxquelles nous pouvons participer, ou dans notre vie de tous les jours, nous pouvons être confronté-es aux flics, et à la justice.
Mardi 20 juin 2017 de 19h00 à 21h30
Rdv sur le quai de la gare du clapier


CONSOMMATION - GLOBALISATION
Banalités de base n°1  

Une première série de 100 aphorismes dialoguant avec des images afin d’établir une critique de l’Empire-marchand et un certain rapport au monde


RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES
Tournée sur la situation au Vénézuela, en soutien au portail Contrapoder, La Libertaria et Indymedia Venezuela.  

Une tournée en France, de juin à septembre, pour présenter des vidéos et débats sur l’Arco Minero del Orinoco du Vénézuela (plan de minerie gouvernemental), et collecter des fonds pour acheter un serveur et un vieux ciné dans les Andes Vénézuelienne pour créer l’ Ateneo Museo Autonomo “La Libertaria”.
En recherche de dates


GENRES - FEMINISME
Soutenons le Festival afroféministe NYANSAPO !  

Soutenons la tenue du festival NYANSAPO, festival afroféministe militant à l’échelle européenne, du 28 au 30 juillet 2017 à Paris. C’est le collectif Mwasi qui organise et accueille cette première édition. C’est sans compter sur les tentatives de sabotage du festival, taxé de "communautariste" puisque proposant des espaces non-mixtes.


REPRESSION - PRISON
Ils sont en train de tuer Fabrice Boromée  

L’administration pénitentiaire veut éliminer Fabrice Boromée alors qu’il ne fait que demander un transfert en Guadeloupe pour être rapproché des siens.
Comme plus de 500 prisonniers originaires des DOM-TOM, Fabrice Boromée purge une peine en métropole, loin de ses proches. Il réclame son transfert en Guadeloupe depuis 2011.


MOBILISATIONS - LUTTES
Interdit(e)s de manif, unissons-nous !  

Ici nous voudrions attirer l’attention sur les interdictions de manifester, et comment y résister. Apparues dans ce mouvement à la mi-mai (à Paris pour onze personnes, à Nantes pour huit personnes et à Rennes pour une personne) les interdictions de manif sont, en réalité, des interdictions de séjour sur une zone donnée pendant une période donnée. En clair, on interdit de se rendre sur le parcours d’une manif le jour où elle a lieu.