National   DISCRIMINATIONS - RACISME / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

[Communiqué du Gisti] La SNCF s’obstine à discriminer

La SNCF a décidé d’interjeter appel des quelques 832 jugements rendus par le conseil de prud’hommes de Paris le 21 septembre 2015 en vertu desquels celle-ci a été condamnée à verser aux "cheminots" marocains des dommages et intérêts pour discrimination. L’attitude de l’entreprise a surpris, voire scandalisé ceux qui se battent pour recouvrer leurs droits ainsi que les organisations associatives et syndicales qui les soutiennent. Revenons rapidement sur ce long combat et ce feuilleton judiciaire qui risque hélas de se prolonger encore un certain temps.


Dans les années soixante, la SNCF a créé un "sous statut" dit PS25, dérogatoire à celui dont bénéficient les cheminots, afin d’engager des travailleurs étrangers, généralement des Marocains. La société veut profiter de ces bras, "à bas prix", en se retranchant derrière la clause de nationalité qui lui permet de ne pas traiter ces agents comme des cheminots à part entière. L’entreprise va ainsi laisser perdurer en son sein des différences de traitement entre des salariés pourtant employés aux mêmes tâches : les uns, parce que Français, peuvent profiter du règlement favorable applicable aux cheminots, notamment en matière de retraite, d’évolution de carrière et de facilités de transports ; les autres, parce que non-nationaux, sont assujettis à des conditions d’emploi et de salaire moins favorables. Ceux qui deviennent français peuvent accéder au Graal et changer de catégorie mais en perdant le bénéfice de leur ancienneté. Pourtant, ces quelques 2000 Marocains, embauchés comme contractuels PS25 au début des années soixante-dix pour la plupart, le sont en vertu d’un contrat de travail garantissant l’égalité de traitement…

La campagne lancée en 2001 par une trentaine d’organisations pour lutter contre les emplois fermés aux étrangers contribue à rendre visible ce sous-statut des "cheminots" marocains. En 2005, le conseil de prud’hommes est saisi de plus de 800 demandes de dommages et intérêts réclamés à la SNCF. C’est dire si la décision de cette juridiction était attendue… Intervenant après de longues années de procédure et en départage, les jugements ne déçoivent pas, et la discrimination est considérée comme établie. La SCNF est condamnée à verser quelques 170 millions d’euros aux requérants (200 000 euros en moyenne par personne), pour la plupart à la retraite.

Écartant la prescription, un des moyens de la défense, le conseil de prud’hommes fonde ses décisions sur le principe de non-discrimination en raison de la nationalité, tel qu’il est consacré par le droit européen et plus particulièrement par la Cour européenne des droits de l’homme, l’article L. 1132-1 du code du travail relatif au principe de non-discrimination ne pouvant ici trouver application dans la mesure où les faits sont antérieurs à son introduction dans le droit positif français. Le conseil relève que les agents contractuels, s’ils ont occupé des emplois identiques à ceux de leurs camarades bénéficiant du statut de cheminot, n’ont pas eu les mêmes chances d’évolution de carrière (dans l’accès aux classes supérieures), n’ont pas davantage pu bénéficier pendant des années des facilités de transports accordées alors aux seuls permanents ni accéder au service médical spécifique et ont enfin perdu une chance d’obtenir une meilleure retraite. Vainement la SNCF a tenté de se retrancher derrière la clause de nationalité prévue par ses statuts à valeur réglementaire. Pour le juge, il eût fallu, mission évidemment impossible pour l’entreprise, démontrer l’existence de raisons objectives pour justifier la différence de traitement entre des personnels accomplissant un travail égal. La conclusion était fatale.

Les "cheminots" marocains, ont accueilli ces jugements avec enthousiasme et soulagement, espérant que la SNCF aurait la décence de ne pas faire appel. Celle-ci a attendu le dernier moment pour communiquer sur sa décision de contester les décisions du conseil des prud’hommes, ce qui suspend leur exécution. Selon l’entreprise, "le conseil de prud’hommes de Paris n’a pas pris en compte les nombreux éléments qu’elle a fournis, qui démontrent un traitement équitable de tous ses salariés". On croit rêver à la lumière de l’évidence des faits. Pourtant l’entreprise statutaire aurait pu estimer qu’elle s’en sortait à bon compte au regard du montant des condamnations judiciaires (aux alentours de 170 millions d’euros au total pour l’ensemble des dossiers – nettement moins que ce qui était été demandé –, sachant que la SNCF a réalisé un bénéfice net de 318 millions pour le seul semestre 2015). Il paraît clair que l’entreprise joue la montre, comme l’État avait pu le faire dans le passé avec les pensions cristallisées des anciens combattants : beaucoup de ces retraités, exposés à des conditions de travail pénibles, ont dépassé l’âge de 70 ans.

La SNCF ne sort pas grandie de cette affaire, elle qui demeure la seule entreprise de cette nature à avoir conservé une clause de nationalité [1], alors que les autres (RATP, EDF-GDF....) l’ont supprimée il y a plusieurs années maintenant.

Paris, le 10 décembre 2015

Jugements prud’hommes 21 sept. 2015

http://www.gisti.org/

[1Le statut de cheminot, subordonné au fait d’être français, a été ouvert aux ressortissants communautaires au début des années 1990.


modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Se connecter
Votre message

Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.


Dans les mêmes thématiques...

Saint-Étienne et alentours   MOBILISATIONS - LUTTES / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

La loi travail est de retour... Manifestons le 12/09.

Macron a décidé de détruire encore un peu plus le code du travail. Les syndicats ont décidé de réagir en appelant à une manifestation et une grève interprofessionnelles le 12 septembre, tout comme le Front social. À Sainté, une manifestation partira de la Bourse du Travail à 10h30.




Saint-Étienne et alentours La dérive   SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

Après-midi "Fête des travailleurs"

Lundi 1er mai 2017, le groupe bibliothèque de la Dérive vous invite à un après-midi "Fête des travailleurs".
Au programme : à partir de 13h30, casse-croûte, auberge espagnole. A 15h : "Bonjour, asseyez-vous !", lecture par Josiane Carle et Sabrina Lorre, suivie d’une projection de courts métrages.




Saint-Étienne et alentours   SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

Manifs du 1er mai à Saint-Étienne et Roanne

Comme chaque année, le 1er Mai est le rendez-vous des travailleurs dans le monde pour exprimer leur solidarité internationale, et leurs revendications.
Manifestations du 1er mai 2017 dans la Loire :
- A Saint-Étienne, 10h, devant la Bourse du Travail (cours Victor Hugo)
- A Roanne, 10h, devant l’ancienne Bourse du Travail (avenue de Paris)




A Lire ailleurs   MEMOIRE / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

La bande noire : propagande par le fait dans le bassin minier (1878 - 1885)

Rencontre et débat avec Yves Meunier autour de son dernier ouvrage qui vient de paraître aux éditions l’Échappée le vendredi 5 mai 2017 à 19h à la librairie Lune et l’Autre (samedi 29 avril 2017 à la librairie libertaire La Gryffe à Lyon).




Saint-Étienne et alentours   DROITS SOCIAUX - SANTE / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

[Projection/Débat] La sociale

La projection gratuite du film, ce lundi 03 avril 2017 (17h30) à l’EN3S sera suivie d’un débat avec la participation de son réalisateur Gilles PERRET.




Saint-Étienne et alentours   GENRES - FEMINISME / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

[Conférence] "Les ouvrières à l’épreuve du féminisme et du syndicalisme"

Conférence de Fanny Gallot, mercredi 22 mars 2017, 18h, Université Jean Monnet, Saint-Étienne, campus Tréfilerie, amphithéâtre E01
Entrée libre




Saint-Étienne et alentours   SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

Conférerence de Cristina Nizzoli sur le syndicalisme en milieu précaire, en France et en Italie.

Ce mercredi 01 mars 2017 à 18h, la conférence de l’Institut du travail de Saint-Étienne sera présentée par Cristina Nizzoli et consacrée au travail précaire – phénomène majeur du capitalisme contemporain – et aux conditions du développement du syndicalisme parmi les travailleurs concernés.




Saint-Étienne et alentours   GENRES - FEMINISME / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

Assemblée de femmes travailleuses, travailleurs et jeunes.

Il s’agit de faire du 8 mars 2017 une journée internationale des femmes qui se battent pour l’égalité des droits et le respect de leur choix de vie. En mettant en avant cet aspect nous renouons avec les origines de cette journée voulue par Clara Zetkin en 1910 pour marquer l’unité internationales des luttes émancipatrices des femmes et leur rôle essentiel pour la conquête des droits dans et avec le mouvement ouvrier.




Saint-Étienne et alentours La dérive   MEMOIRE / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

1336 jours, des hauts, débats, mais debout

L’équipe Bibliothèque de la Dérive vous invite à une soirée "Projection / Discussion" ce vendredi 3 février 2017 à 19h avec "1336 JOURS, DES HAUTS, DÉBATS, MAIS DEBOUT", un film de Claude Hirsch (2015 - 74’)




Saint-Étienne et alentours   MEMOIRE / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

De Firminy à Saint Étienne : la grande route de l’émeute (1910-1911)

A LIRE AILLEURS
Le Temps des révoltes, chronique publiée dans la version papier d’A11, se veut coup de projecteur sur des conflits passés et oubliés : coups de colère ouvrière, longues grèves et révoltes individuelles d’avant 1914. Pour ce premier volet, retour sur la lutte des ouvriers de Chambon-Feugerolles, dans le département de la Loire.
Cet article de Anne STEINER a été publié dans le numéro 11 de la version papier d’Article11




0 | 10 | 20 | 30
A Lire ailleurs   DISCRIMINATIONS - RACISME

Le modèle AmériKKKa

Le traitement par la presse de la manifestation de Charlottesville et la manière dont les agitateurs de droite en font le récit sont un bel exemple de la bascule idéologique à droite de "l’Occident".
Dans la presse mainstream personne ne s’émeut de voir des gens habillés comme des nazis et revendiquer la supériorité "d’une race" dans les rues des USA.
Lire la suite sur Quartiers libres




Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME / GENRES - FEMINISME

Rassemblement de soutien aux LGBTI Tchétchènes

Pendant que des hommes homosexuels tchétchènes se font arrêter, torturer et tuer, nos représentant-es, français-es et européen-nes ne font rien.
RDV samedi 22 avril 2017 à 18h, place de l’Hôtel de ville.




Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME / MOBILISATIONS - LUTTES

On est toujours là !

Il y a bientôt deux ans, les 18 et 19 avril 2015, l’amicale laïque de Beaulieu accueillait les "Cinquièmes rencontres nationales des luttes des immigrations". Ces journées étaient organisées par la section locale du Front Uni des Immigrations et des Quartiers Populaires, jeune organisation fédérant de nombreux collectifs à travers toute la france. À l’approche de l’anniversaire de cet événement, les éditions Tahin Party nous font le plaisir de publier la retranscription des interventions et échanges passionnants qui avaient eu lieu à cette date.




National   DISCRIMINATIONS - RACISME / GENRES - FEMINISME

2ème numéro de la revue Assiégées

Revue décoloniale, nous poursuivons notre ambition de mettre au centre de la revue les racisé·e·s sous le joug du patriarcat, tout en nous inscrivant dans la lutte contre le capitalisme. Après un premier numéro autour de l’étau, la question qui traverse ce second numéro est celle de la lutte.




Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME

Rencontre avec Houria Bouteldja

Dimanche 2 avril 2017 à 15H00 dans la salle Le Clapier (ancienne gare).
Elle vient nous parler de son livre "Les Blancs, les Juifs et Nous – Vers une politique de l’amour révolutionnaire", paru aux éditions La Fabrique en mars 2016. La discussion se poursuivra avec Youssef Boussoumah, autre membre du PIR (Parti des Indigènes de la République).




National   DISCRIMINATIONS - RACISME / MOBILISATIONS - LUTTES

Meeting pour Adama Traoré

Stop aux crimes racistes et sécuritaires !
Samedi 3 Décembre 2016 à Lyon

Le 19 juillet 2016, le jour de son 24e anniversaire, Adama Traoré est tué par les gendarmes de la ville de Beaumont-sur-Oise. Ce crime raciste et sécuritaire dont a été victime Adama s’ajoute malheureusement aux nombreux crimes commis par les forces de l’ordre en France.




Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME

Discussion Dans le cadre du festival hip hop underground : "Que veut dire race aujourd’hui ?"

Vendredi 18 novembre 2016 à 17h au Remue-méninges
Le Centre d’études postcoloniales vous propose une discussion autour de son premier bulletin : "Que veut dire race aujourd’hui ?"
Entre les propos de Nadine Morano qui affirme que "la France est un pays de race blanche", le gouvernement qui voit les organisations anti-racistes montées par les personnes concernées comme une menace pour les "valeurs de la république", il est difficile aujourd’hui de savoir de quoi on parle quand on parle de race.
Ce débat a pour but de laisser s’exprimer différents points de vue dans une perspective postcoloniale et pour développer de nouvelles formes d’actions et d’outils contre le racisme structurel.




International   DISCRIMINATIONS - RACISME / MIGRATIONS - SANS-PAPIERS

Soutien urgent aux migrant-e-s de La Roya

Communiqué urgent sur l’occupation par des migrant.es et des solidaires d’un centre de vacances désaffecté de la SNCF à Saint-Dalmas-de Tende, Vallée de la Roya.




Opinions   DISCRIMINATIONS - RACISME

Utiliser le mot "race" ?

Une polémique a récemment agité le milieu libertaire français concernant l’utilisation des termes race, racialisation, racisés, etc, certains dénonçant une essentialisation du débat sur le racisme, essentialisation qui relèverait elle-même du racisme. Selon ce point de vue, reprendre ces termes serait contribuer à propager la grille de lecture raciste.




Saint-Étienne et alentours   DISCRIMINATIONS - RACISME / RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES

Lettre ouverte à l’ASSE contre la venue à Saint-Etienne du club raciste Beitar Jerusalem

Rassemblement jeudi 25 août 2016 à 17h place jean Jaurès pour protester contre le venue de l’équipe de foot Beitar Jerusalem à Saint-Etienne et distribuer de l’information.
Voici le texte rédigé par le comité Boycott Désinvestissement Sanction 42, qui éclaire les raisons de cette protestation.




0 | 10 | 20 | 30 | 40

A la une...

EXPRESSION - CONTRE-CULTURE
Livres en marge : 1917 - 2017 - Comprendre hier pour agir aujourd’hui  

Saint-Étienne les 6, 7 et 8 octobre 2017
Révoltes et révolution : cette année pour le centenaire de la Révolution russe, la bibliothèque de la Dérive vous propose des conférences, des lectures, des rencontres-débats avec des auteurs, une exposition, des projections, une pièce de théâtre, une table de presse et de librairie...


RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES
Rassemblement pour la Paix ! - Saint-Étienne  

Dans le cadre de la Journée Internationale de la Paix, afin de célébrer cette date, et de s’unir pour exiger la paix et l’arrêt des interventions et guerres impérialistes, Rassemblement le Samedi 23 à 10h, Place du Peuple, à l’appel de la JC Loire, du PCF Saint-Etienne, de l’Association France-Palestine Solidarité, et de BDS 42.


DROITS SOCIAUX - SANTE
Droit à l’IVG partout en Europe : mobilisations le 28 septembre  

Une mobilisation d’ampleur européenne est organisée autour du 28 septembre, journée internationale pour le droit à l’avortement, à l’appel de plusieurs dizaines d’associations et de collectifs. Une pétition européenne a été lancée.
Certains Collectifs de défense de l’IVG, rassemblant associations, organisations syndicales et politiques locales, ont décidé de se mobiliser en solidarité avec l’ensemble des femmes européennes, pour faire raisonner localement la revendication du droit à l’avortement partout, pour toutes et dans de bonnes conditions.


MOBILISATIONS - LUTTES
Grève et manif le 21 sept  

Avec la journée d’action du 12 septembre, les salarié-es, les retraité-es, les jeunes et privé-es d’emploi ont réaffirmé leur exigence pour un droit du travail porteur de justice sociale et de progrès. Elles et ils ont refusé des ordonnances ringardes inspirées par les exigences du Medef depuis des décennies ; exigences qui n’ont jamais éradiqué le chômage et la précarité.
Aussi nous appelons l’ensemble des salarié-es, retraité-es, jeunes et privé-es d’emploi à manifester et à se mettre en grève massivement le 21 septembre, veille du passage des ordonnances en conseil des ministres, pour obtenir leurs retraits.


MEDIAS
Couac t’en penses ? Rencontre autour du journal Couac  

Couac, journal local sur Sainté et sa région, propose un moment d’échange sur le journal.
Venez, tout en grignotant, discuter, partager vos impressions et faire des propositions !
La réunion a lieu le jeudi 21 septembre 2017 à 19h au bar l’Entrepots (Place Jules Guesde).


MOBILISATIONS - LUTTES
Une rentrée déterminée et déterminante  

C’est sous le soleil frais de ce début d’automne que la mobilisation contre les ordonnances Macron s’annonce, elle, très très chaude.
Environ 3500 personnes dans les rues de Saint Etienne, des manifs aussi à Roanne et Le Puy en Velay, une assemblée de lutte en fin d’après-midi à la bourse du travail... On ne lâche rien !


REPRESSION - PRISON
"Pisser dans l’herbe", discussion et théâtre contre la prison  

Samedi 7 octobre à La Gueule Noire
18h discussion avec Christine. Comment résister face à la prison ?
20h bouffe
21h "Pisser dans l’herbe" : pièce de théâtre, inspirée de ces lettres.
Soirée à prix libre


EDUCATION - PARTAGE DES SAVOIRS
Parution de la 5ème édition du Guide d’autodéfense numérique  

Le Guide d’autodéfense numérique récidive, paré de sa nouvelle mise à jour, afin de fournir conseils et recettes adaptés pour s’orienter dans les méandres parfois hostiles de la jungle numérique.


MIGRATIONS - SANS-PAPIERS
KAIROS, le temps de faire ensemble  

L’association Inkoozing met en œuvre un projet artistique participatif qui permettra à des personnes primo-arrivantes et françaises de se rencontrer dans un contexte convivial et créatif. Un crowdfounding est lancé pour financer en partie le projet.


GENRES - FEMINISME
Rencontre avec 2 féministes en lutte contre le néolibéralisme en Abya Yala (Amérique Latine et Caraïbes)  

Rencontre avec Jules Falquet et Ochy Curiel
La rencontre aura lieu le mercredi 20 septembre à 19h au Remue Méninges 43 rue Michelet. La participation est libre. La rencontre est organisée par le caféministe 42.


MIGRATIONS - SANS-PAPIERS
Être rom à Saint-Étienne  

Les dossiers COUAC
Alors qu’au milieu du mois d’août, des Roms ont été harcelées par les forces de police à Saint-Étienne), cet article, paru dans le numéro 3 de Couac, revient sur la galère vécue par les populations roms dans la ville. Ce récit est basé sur les informations de nos sources, personnes bénévoles auprès de populations Roms à Saint-Étienne.


CONSOMMATION - GLOBALISATION
Un nouveau collectif Stop Linky Gazpar 42 : refusons la marchandisation de nos vies !  

POURQUOI NOUS REFUSONS LINKY ET GAZPAR
Nous ne sommes pas des cobayes ! Les compteurs Linky et Gazpar sont dangereux pour notre santé, nos libertés, notre sécurité et notre porte-monnaie.