National   MOBILISATIONS - LUTTES

La loi Travail : petit décryptage

A la veille de la rentrée (de la lutte) des classes !

Quelques amendements adoptés par 49.3 de la loi travail, promulguée en scred cet été, un petit rappel des modifications que ce texte va engendrer pour les millions de travailleureuses en France...


1/ L’inversion de la hiérarchie des normes et la création d’une commission qui a 2 ans pour faire des recommandations pour refondre entièrement le Code du travail. Le Conseil constitutionnel aurait dû juger inconstitutionnel l’inversion de la hiérarchie des normes puisque que cela est contraire au principe d’égalité inscrit dans la constitution. Donc pour ce qui est de la durée du temps de travail, des congés payés et des heures supplémentaires ; les accords d’entreprise, d’établissement ou de branches primeront sur le Code du travail créant une inégalité des salarié’es devant la loi.

La réécriture de la partie législative du Code du travail est désormais programmée. Cette mission de refondation du Code du travail est confiée à une commission réunissant experts et praticiens en droit social qui devront remettre leurs travaux dans un délai de 2 ans. Donc la sape méthodique du droit du travail ne fait que commencer.

On sait aussi que les employeurs auront donc les coudées franches pour faire pression sur les salarié’es et négocier des dérogations à la loi comme cela les arrange (majoration minimum du paiement des heures supplémentaires à seulement 10%, durée de repos quotidien inférieure à 12h, allongement de la durée de travail hebdomadaire en limitant les contreparties, changement d’horaires de salarié’es à la dernière minute, etc).

2/ « Le règlement intérieur peut contenir des dispositions inscrivant le principe de neutralité et restreignant la manifestation des convictions des salarié’es si ces restrictions sont justifiées par l’exercice d’autres libertés et droits fondamentaux ou par les nécessités du bon fonctionnement de l’entreprise et si elles sont proportionnées au but recherché ». Risque de limitations des activités syndicales ou des capacités d’organisations des salarié’es ? Nous ne pouvons pas encore être certain’es des conséquences de cette formule énigmatique s’il en est, qui autorise à peu près n’importe quoi avec une bonne justification. Peut-être qu’en plus de disposer de ton temps, ton patron disposera également de l’assurance que tu ne pourra rien dire de mal publiquement de lui ou de la boite, sous peine de sanction prévue au règlement ? Cet article cible surtout le port du voile, mais aussi une chasse à l’expression politique ou syndicale. C’est donc un article bien de son temps, à la fois stigmatisant, islamophobe et répressif...
Y’a cet article de l’Huma pour lire plus là-dessus.

3/ Nouvelle définition du motif de licenciement économique qui doit entrer en vigueur à compter du 1er décembre 2016 (Art. 67). La notion de difficultés économiques est désormais définie de manière précise ainsi "par l’évolution significative d’au moins un indicateur économique, tel qu’une baisse des commandes ou du chiffre d’affaires, des pertes d’exploitation ou une dégradation de la trésorerie ou de l’excédent brut d’exploitation, soit par tout autre élément de nature à justifier de ces difficultés". Ces critères dépendent de la taille de l’entreprise. Entreprises de moins de 11 salariés : 1 trimestre de baisse du chiffre d’affaires ou de baisse des commandes ; entreprises entre 11 et 49 salariés : 2 trimestres de baisse du chiffre d’affaires ou de baisse des commandes ; entreprises de 50 à 299 salariés : 3 trimestres de baisse du chiffre d’affaires ou de baisse des commandes ; entreprises de 300 salariés ou plus : 4 trimestres de baisse du chiffre d’affaires ou de baisse des commandes. En gros dans une PME tu peux te faire virer quand ton patron veut puisque la baisse des commandes suffit à le justifier !

4/ La possibilité de conclure avec des mandataires syndicaux des accords de préservation ou de développement de l’emploi est également ouverte (et le Medef pourra régulièrement dire merci à la CFDT, ils pourront faire des accords quand ils veulent puisqu’il n’y a aucune justification économique à apporter pour proposer ces accords et si tu dis non, ben t’es viré pour motif économique !) (Art. 22) : "L’employeur et les syndicats peuvent, par accord d’entreprise, modifier la durée du travail (sur une période limitée dans le temps), le mode de rémunération des heures supplémentaires, le nombre de jours de RTT en vue de préserver ou de développer l’emploi" (sans nécessité donc de justifier de graves difficultés économiques). L’accord se substituera aux clauses contraires et incompatibles du contrat de travail du salarié. En cas de refus du salarié, le licenciement reposera sur un motif spécifique et bénéficiera du dispositif d’accompagnement applicable en cas de licenciement individuel pour motif économique. Chez Alstom ils vont tester ça très vite, ça va être la boucherie !

5/ Dans le cadre de la revitalisation des bassins d’emplois ou pour permettre aux entreprises de 1 000 salariés de déroger au principe du maintien des contrats de travail en cas de transfert d’entités économiques prévu par un PSE (Art. 94 et 97), plus besoin de reclasser ou de financer d’autres activités quand les entreprises vont délocaliser, c’est tout bénef pour les grandes boîtes, on peut juste délocaliser sans les toutes petites contreparties qu’avaient imposées de timides lois ces 20 dernières années.

6/ La suppression de la visite médicale d’embauche et de la visite biennale sauf pour les salarié’es amené’es à occuper des postes de sécurité et à risques. Une visite d’information et de prévention aux risques professionnels effectuée après l’arrivée dans l’entreprise et pouvant être assurée par le médecin du travail, son collaborateur médecin, un interne en médecine du travail ou un infirmier doit se substituer à ces visites médicales. Par ailleurs, en ce qui concerne l’inaptitude, la double visite médicale pour constater l’inaptitude est supprimée, assouplissement du licenciement pour inaptitude...

7/ En matière d’apprentissage (Art. 71 à 73, 76, 77 et 81) « la confirmation légale du caractère libératoire du titre emploi-service entreprise (TESE) (Art. 66) » de nouvelles expérimentations du contrat de professionnalisation pour les demandeurs d’emploi (Art. 74) et des assouplissements du régime des contrats des salarié’es en ateliers et chantiers d’insertion (Art. 53) » des précisions légales sur les emplois saisonniers (Art. 86 et 87) Et ça, ça touche un paquet de monde : apprenti-es, chômeureuses, handicapé-es, saisonnier-es. À creuser...

8/ Réforme de la négociation collective (Art. 15 à 26), rôle accru de la négociation d’entreprise. La loi renforce le poids des accords d’entreprise en généralisant le principe des accords majoritaires. Pour être valides, ils devront être signés par les organisations syndicales qui ont obtenu plus de 50 % des suffrages exprimés. Si les signataires ne représentent que 30% des suffrages exprimés, ils pourront demander que l’accord soit validé par référendum. Autrement dit avec un bon coup de pression des patrons, ils peuvent faire passer n’importe quoi...

9/ La durée légale de travail effectif des salarié’es à temps complet reste fixée à 35 heures par semaine mais la loi apporte de nombreux assouplissements. Notamment des heures supplémentaires, c’est désormais l’accord d’entreprise qui fixe le taux de majoration, sans pouvoir être inférieur à 10 % . À défaut d’accord d’entreprise, c’est l’accord de branche qui s’applique et, à défaut, la loi (majoration de 25 % pour les 8 premières heures supplémentaires, 50 % pour les suivantes). Cela s’applique également à d’autres domaines, comme la modulation du temps de travail, la durée maximale hebdomadaire, la durée quotidienne de travail, le temps de travail maximal d’un apprenti, l’astreinte et le temps de repos, le plancher des heures hebdomadaires et les heures complémentaires dans le cadre du temps partiel.

La mesure de plafonnement du montant des indemnités prud’homales en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse a été supprimée du projet de loi.


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Il y a un an, notre camarade Martin était condamné suite à son engagement contre la loi Travail. Le tout pour des faits de "violence sur force de l’ordre", il aurait blessé 7 policiers en moins d’une minute ! Ce dernier a décidé de faire appel !

Le lundi 9 octobre 2017 aura lieu son procès en appel à la Cour d’appel de Lyon :
appel à se rassembler pour le soutenir et à une soirée de soutien à la caisse de solidarité




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Grève et manif le 21 sept

Avec la journée d’action du 12 septembre, les salarié-es, les retraité-es, les jeunes et privé-es d’emploi ont réaffirmé leur exigence pour un droit du travail porteur de justice sociale et de progrès. Elles et ils ont refusé des ordonnances ringardes inspirées par les exigences du Medef depuis des décennies ; exigences qui n’ont jamais éradiqué le chômage et la précarité.
Aussi nous appelons l’ensemble des salarié-es, retraité-es, jeunes et privé-es d’emploi à manifester et à se mettre en grève massivement le 21 septembre, veille du passage des ordonnances en conseil des ministres, pour obtenir leurs retraits.




Saint-Étienne et alentours   MOBILISATIONS - LUTTES

Une rentrée déterminée et déterminante

C’est sous le soleil frais de ce début d’automne que la mobilisation contre les ordonnances Macron s’annonce, elle, très très chaude.
Environ 3500 personnes dans les rues de Saint Etienne, des manifs aussi à Roanne et Le Puy en Velay, une assemblée de lutte en fin d’après-midi à la bourse du travail... On ne lâche rien !




Saint-Étienne et alentours   MOBILISATIONS - LUTTES / SYNDICALISME - MOUVEMENT OUVRIER

La loi travail est de retour... Manifestons le 12/09.

Macron a décidé de détruire encore un peu plus le code du travail. Les syndicats ont décidé de réagir en appelant à une manifestation et une grève interprofessionnelles le 12 septembre, tout comme le Front social. À Sainté, une manifestation partira de la Bourse du Travail à 10h30.




Saint-Étienne et alentours   MOBILISATIONS - LUTTES / REPRESSION - PRISON

La répression du mouvement contre la loi Travail continue !

Trois militant-es ayant participé au mouvement contre la loi Travail subissent eux aussi la répression judiciaire suite à leur engagement du printemps dernier. Convoqués par la police, ils ont refusé le fichage ADN et pour cela la justice s’acharne et les poursuit. Un rassemblement de soutien aura lieu le jour de leur audience : mardi 23 mai 2017 à 13h devant le Tribunal de Grande Instance de Saint-Étienne.




Saint-Étienne et alentours Papillon   REPRESSION - PRISON

Emission Papillon du jeudi 2 février 2017

Contre toutes les prisons
- Lecture d’une lettre de Damien Camelio, incarcéré pour diverses dégradations lors d’une manifestation contre la loi travail à Paris.
- Lettre de Mohamed depuis le QHS tombeau secret de Condé sur Sarthe
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[Brochure - Zine] À l’intersection avec l’A45 #1

Sortie il y a quelques jours, et diffusé notamment durant la marche voici intersection n°1, cette brochure compile plusieurs textes contre l’A45 :
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Marche contre l’A45 : programme

Pour nous rendre compte de ce que serait cette future autoroute à notre porte. Pour voir de nos propres yeux l’ampleur des destructions qu’elle provoquerait : terres agricoles, bâtiments, activités de subsistance, espaces naturels, faune et flore...
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Marche contre l’A45 : le récit jour par jour

Du 27 juin au 4 juillet, nous avons marché contre l’A45 de Saint-Étienne à Lyon. Avec lenteur et détermination, à la rencontre des habitant-es concerné-es par le tracé, en croisant les vécus, les ressentis et les avis sur ce projet. En passant par le grand rassemblement des opposant-es à St Maurice sur Dargoire, qui fut un succès. Nous avons marché aussi pour apporter notre voix, une des voix qui s’élèvent contre cette autoroute et son monde. Cette marche porte en germes notre résistance commune, qui fleurira à l’avenir. On ne lâchera rien !




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L’assemblée contre l’A45, mais pas seulement... aura lieu le mardi 13 juin à 18h30 sur la place du pain levé... (au bar à mioche si il flotte).
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National   MOBILISATIONS - LUTTES / REPRESSION - PRISON

Appel a soutenir Romain Leroy au tribunal de grenoble

Rassemblement au TGI de Grenoble mercredi 14 juin 2017 à 13h pour soutenir Romain Leroy, jugé en appel pour la mutinerie de novembre 2016 au Quartier Maison Centrale de la prison de Valence.




Saint-Étienne et alentours   EXPRESSION - CONTRE-CULTURE / MOBILISATIONS - LUTTES

Boum et bouffe de lutte contre l’A45

Soirée contre l’A45, à la Gueule Noire (16, rue du Mont) le vendredi 2 juin 2017.
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A partir de 21h jusqu’à plus soif, Boum !!!!




National   MOBILISATIONS - LUTTES

Goûter interminable à Bure !!!

On sent bien maintenant que le sens de nos vies se cherche dans des lieux communs et autonomes : dans les salles autogérées de fac, dans les cantines urbaines, dans les zones à défendre… A Bure, la recherche d’autonomie politique prend place à la fois dans des maisons collectives achetées et dans le bois Lejuc. Après un pique nique interminable pour empêcher les premiers travaux de CIGEO, il y a un an, nous y avons fait notre nid. Du 19 au 26 juin 2017, on veut fêter ça par un goûter d’anniversaire interminable au coeur du bois !




National   MOBILISATIONS - LUTTES / REPRESSION - PRISON

Interdit(e)s de manif, unissons-nous !

Ici nous voudrions attirer l’attention sur les interdictions de manifester, et comment y résister. Apparues dans ce mouvement à la mi-mai (à Paris pour onze personnes, à Nantes pour huit personnes et à Rennes pour une personne) les interdictions de manif sont, en réalité, des interdictions de séjour sur une zone donnée pendant une période donnée. En clair, on interdit de se rendre sur le parcours d’une manif le jour où elle a lieu.




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A la une...

MOBILISATIONS - LUTTES
[CNT 42] Jeudi 16 novembre 2017 lois Macron, loi des patrons… collectivement, faisons reculer le gouvernement et le patronnat  

Journée nationale interprofessionnelle et intersyndicale de grève et de manifestations :
- ST ETIENNE : 10H30 Place Jules Ferry (Statue de la Liberté en dessous de Centre 2)
- ROANNE : 10H30 Université Avenue de Paris


LOGEMENT - SQUAT
[Agir ensemble 42] Soutien aux enfants et adultes à la rue  

Le collectif Agir ensemble organise une rencontre mardi 14 novembre 2017 à 17h30 à la bourse du Travail, pour échanger sur la situation des enfants non scolarisés des familles à la rue, les idées pour favoriser leur apprentissage,...
Par ailleurs, le collectif alerte sur le fait qu’il y a 2 familles qui dorment dans leur voiture avec 9 enfants, avec le froid la situation est compliquée. Si des idées, elles sont bienvenues.


ECOLOGIE - NUCLEAIRE
Soirée de soutien et présentation de la lutte à Bure  

Infotour des chouettes hiboux de Bure !
Il y a 25 ans, l’État a choisi le petit village de Bure dans la Meuse pour y enfouir les déchets nucléaires les plus dangereux.
L’opposition n’a jamais cessé : squat de terres agricoles, installations dans les villages alentours, bataille juridique, manifestations...
Depuis plus d’un an des opposant.es occupent et habitent le Bois Lejuc, empêchant ainsi le début des travaux.


EXPRESSION - CONTRE-CULTURE
Le remue-méninges fête ses 10 ans !  

Pour fêter ses 10 ans, le remue-méninges vous propose, du 16 au 19 novembre, des concerts, un brunch musical, une scène ouverte, des ateliers déco ... et pourquoi pas un goûter d’anniversaire ?


MIGRATIONS - SANS-PAPIERS
[Agir Ensemble 42] Alors, il ne nous resterait plus qu’à regarder "crever" nos semblables dans la rue  

Nous sommes le premier novembre 2017 en France à Saint-Étienne, premier jour de la trêve hivernale. Des familles et leurs enfants dorment et vivent dans la rue dans une indifférence outrageante. Elles sont arrivées ici en 2011. Nous avons créé un collectif "agir ensemble" pour leur venir en soutien.


MIGRATIONS - SANS-PAPIERS
Le paradis de l’enfer : récit d’un migrant à Saint-Étienne  

Dominique a une trentaine d’années, il vient du Cameroun. Il est venu vers Couac pour partager son expérience, parler de la vie qu’il mène et faire connaître sa situation, son regard en tant qu’immigrant vivant à Saint-Étienne. Après une première rencontre, nous nous sommes revus plusieurs fois.


CONSOMMATION - GLOBALISATION
[GLYPHOSATE] Crime contre l’humain et tout le vivant  

Les dangers du glyphosate et de ses co-formulants associés ne sont plus à démontrer devant la réalité des atteintes à la santé des populations (en Amérique latine notamment mais aussi en Europe chez les agriculteurs et les animaux d’élevage). Des études indépendantes apportent elles aussi des arguments scientifiques sur les conséquences de ces molécules sur la santé. A cela s’ajoutent maintenant le scandale de la manipulation des agences européennes par la firme Monsanto et ses expertises truquées. Les décideurs ne peuvent plus faire semblant de les ignorer.


GENRES - FEMINISME
Féministes, au travail !  

Tract diffusé lors de la manif du 19/10 à Saint-Etienne
Aujourd’hui, en 2017, à compétences et qualifications égales, les femmes gagnent en moyenne un quart de moins que les hommes. Le système de valeurs patriarcales fait que des métiers, occupés majoritairement par des femmes, tels que le ménage, l’aide à la personne, l’éducation des enfants, et les activités associatives et culturelles (notamment les contrats aidés) ne sont pas reconnus comme des emplois produisant une valeur économique et sociale importante. Les formations à la plupart de ces emplois sont sommaires (les femmes sauraient "naturellement" les faire), les salaires sont bas, les amplitudes horaires de travail trop longues, et très peu de reconnaissance sociale est accordée à ces secteurs pourtant essentiels à notre société...


EDUCATION - PARTAGE DES SAVOIRS
Ateliéphémère  

Attention ! Certaines dates ont changé !
L’ateliéphémère est un atelier d’entraide autour de la réparation d’objets divers : informatique, électroménager, jouet, machine à coudre, matériel son et vidéo...
Programme décembre 2017 / janvier 2018


MOBILISATIONS - LUTTES
"Non". S’opposer aux grands projets d’aménagement. Ne pas proposer "d’alternatives".  

Cette brochure est la retranscription d’une discussion autour des sujets suivants : pourquoi et comment s’opposer aux grands projets d’aménagement ? Quelles difficultés rencontrons-nous avec la notion "d’alternatives" ? Pourquoi ne pas en proposer ?
Discussion croisée entre opposant.es à l’A45 (Auvergne-Rhône-Alpes), camarades de l’Amassada (Aveyron), et occupant.es de la forêt de Roybon (Isère).


ECOLOGIE - NUCLEAIRE
La condition des agriculteurs : rencontres contre la normalisation  

Le 20 mai 2017, un agriculteur qui refusait de se soumettre aux contrôles harcelants de l’administration a été abattu par les gendarmes. A la suite de ce meurtre dégouttant, un collectif s’est monté pour combattre l’hyper-normalisation de nos vies et de celles des agriculteurices en particulier. Des rencontres nationales autour de ce sujet auront lieu les 28 et 29 octobre prochain dans notre région.


URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT
A45, pétition bidon !  

Non content d’étaler partout sa belle pétition, Perdriau cherche à imposer aux personnels des collectivités locales de signer et de soutenir son combat d’arrière-garde...