Saint-Étienne et alentours Couac   ECOLOGIE - NUCLEAIRE

Les "consultations publiques" : j’ai raté quelque chose ?

Les grands projets inutiles se multiplient, les consultations publiques qui vont avec aussi. Mais à quoi servent-elles ? Les questions d’environnement sont complexes car elles soulèvent à la fois des questions juridiques, sociales, économiques, scientifiques...


C’est pour cette raison que les décideurs ont préféré ne pas s’intéresser à l’avis des citoyens pendant longtemps, pour assurer la simplicité et la rapidité des décisions. Jusque dans les années 90 et la populaire loi Barnier, les politiques pouvaient octroyer des permis de construire simplement parce qu’ils leurs semblaient être dans l’intérêt général. Mais depuis, et notamment grâce à la Convention d’Aarhus, signée par de nombreux pays et ratifiée en France en 2002, les autorités administratives et les maîtres d’ouvrage doivent obligatoirement mettre en place des outils d’information et de participation citoyenne pour valider la légitimité et la légalité de leur projet si celui-ci est susceptible d’avoir des impacts sur l’environnement. Tous les projets ne sont pas soumis au même règles. Certains, ayant un impact minime, peuvent être faits sans consultation ; d’autres, plus importants, sont automatiquement soumis à ces procédures pour pouvoir être déclarés d’utilité publique. Dans cette dernière catégorie entrent typiquement les autoroutes, les voies de chemin de fer, les aéroports, les barrages, les mines, les travaux de stockage de déchets radioactifs, etc...

Concernant l’A45, à quoi a servi la consultation publique ?

Il est tentant de vous dire : à rien. Pourtant, ce n’est pas exactement le cas.
La consultation peut être un argument politique, voire juridique pour les citoyen-nes. Il faudra, devant le tribunal, que les autorités administratives et/ou le maître d’ouvrage justifient leur position à la suite de la consultation. Par exemple, dans le cas de l’A45, le commissaire-enquêteur avait émis une réserve demandant une étude d’impact supplémentaire concernant les nappes phréatiques. Si les autorités n’étaient pas obligées de réaliser cette étude, elle l’ont cependant faite car il aurait été impossible de justifier le contraire. Cependant, ces mesures s’exercent toujours à la marge. L’exécutif conserve un très fort pouvoir décisionnel. C’est pourquoi il est tentant de dire que la participation du public est symbolique. C’est la différence entre démocratie représentative et démocratie participative : dans la première ils peuvent faire semblant d’écouter les citoyens, malgré l’obligation légale de mettre en place une consultation ; tandis que dans la deuxième la décision administrative doit obligatoirement suivre les résultats de la consultation.

Des efforts peuvent être faits sur de nombreux points.

Tout d’abord, l’accès à l’information, afin que l’ensemble de celles-ci soient mises à disposition des citoyen-nes. Le cas de l’A45 est assez classique. Le maître d’ouvrage va segmenter l’ensemble en plusieurs petits projets. Cela lui permet à la fois de ne pas atteindre certains seuils qui l’obligeraient à consulter la population sur tous les segments de l’autoroute. Mais aussi d’éviter d’en apporter une vision globale, qui montrerait en réalité un impact environnemental, économique, social et politique plus important. Par exemple, le projet d’A45 soumis à l’enquête publique ne comprend pas le prolongement futur vers le sud-ouest, ni les lotissements ou les zones industrielles prévues sur le tracé, ni les nombreux viaducs et tunnels nécessaires à sa construction. En outre, le débat public a eu lieu en 1993 et l’enquête publique en 2007... Depuis, le contexte économique, social, environnemental n’aurait-t-il pas changé ? Ne faudrait-il pas une nouvelle phase d’information et de consultation aujourd’hui ?
De plus, le débat doit être décentralisé. En effet, aujourd’hui, on constate que ce sont souvent les mêmes qui participent : les grandes organisations de protection de l’environnement, certains experts pointus et renommés dans les domaines économiques ou scientifiques, des lobbies puissants (chasseurs par exemple) mais pas souvent les pauvres ni les riverains... Alors que ce sont les premiers impactés.

Appel à participer !

Même si elles sont souvent biaisées, tronquées, allons participer aux consultations : elles existent et il faut les faire vivre, s’en saisir pour pouvoir les améliorer. Quelques exemples, dans d’autres pays, montrent qu’il est possible de concerter la population dans un délai raisonnable. Une solution proposée par la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) est de mettre en place des comités tournants de décision, en rassemblant des représentants de l’État, des collectivités territoriales, de l’entreprise chargée du projet, de syndicats, d’associations, et de citoyens (des jeunes comme des anciens). Cela a une chance d’exister un jour si ces derniers montrent qu’ils souhaitent participer aux décisions sur l’environnement.
A ce jour, aucune compétence spécifique n’est requise pour donner son avis : chacun d’entre nous peut écrire une lettre en posant des questions au promoteur et/ou à l’administration (et ensuite, éventuellement, montrer qu’elles sont restées sans réponses…).

Les questions peuvent aborder tous les sujets : l’emploi, le transport durable, l’agriculture, la qualité de l’air, la qualité des sols, la qualité de l’eau, etc.. N’attendons pas que les méthodes de consultation soient réformées pour mettre les promoteurs et décideurs politiques devant leur contradictions !

Zoom sur les différents processus de consultation français

Le droit français prévoit trois modes de consultation : le débat public, l’enquête publique et la concertation. Ils ont souvent lieu dans cet ordre là. Voici leurs principales caractéristiques :

Le débat public est une rencontre entre le promoteur du projet et le public, organisée par la Commission Nationale du Débat Public (la CNDP), une autorité administrative indépendante de l’État. Pendant ce débat, toute personne peut soumettre une observation ou poser une question au maître d’ouvrage. Celui-ci devra y répondre dans un délai de 3 mois dans un rapport dans lequel il pourra s’engager à modifier le projet. A l’issue du débat, la CNDP n’a pas le pouvoir de donner un avis favorable ou défavorable : elle n’a fait qu’organiser la discussion.

L’enquête publique est menée par un commissaire-enquêteur. Celui-ci peut être désigné par le président du tribunal administratif, le préfet, le maire, ou encore le président du conseil du département. Il est choisi en fonction de ses compétences techniques, socio-économiques, environnementales, politiques... Autrement dit les compétences requises pour pouvoir faire un bilan de l’impact du projet, qu’il soumettra au préfet. A l’issue de l’enquête, à laquelle toute personne peut répondre, le commissaire-enquêteur publie un avis favorable, avec réserves, ou défavorable au projet.

La concertation est menée par les pouvoirs publics eux-mêmes, est souvent utilisée par les villes pour modifier le PLU. Elle doit avoir lieu lorsque le projet est en cours d’élaboration. Elle comprend l’obligation d’informer et de dialoguer avec les personnes susceptibles d’être intéressées par le sujet, néanmoins c’est l’autorité administrative qui décide de l’objectif et des modalités de la concertation. Par ailleurs, comme dans les procédures présentées précédemment, l’autorité n’est pas juridiquement tenue par l’avis des citoyens.


modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Se connecter
Votre message

Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.


Dans les mêmes thématiques...

A Lire ailleurs   CONSOMMATION - GLOBALISATION / ECOLOGIE - NUCLEAIRE

Mode d’emploi pour démonter un compteur LINKY et rebrancher un ancien compteur

Suite au récent démontage d’un compteur Linky à Grenoble, voici un mode d’emploi pour celles et ceux qui souhaiteraient réitérer cette opération, que nous encourageons partout en France.
A lire sur Indymedia Grenoble




Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / MOBILISATIONS - LUTTES

Mobilisation contre l’extension de la carrière à Saint Julien Molin-Molette

Mardi 29 Novembre se tiendra une réunion annuelle de la Commission de Suivi de Site, et à cette occasion une mobilisation du Collectif des habitants et riverains de Saint Julien Molin-Molette.




Saint-Étienne et alentours La Gueule Noire   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

P’tit Resto en soutien au Carabichou et la lutte contre l’A45

Samedi 19 Novembre 2016 - 12h - La Gueule Noire
Le Carabichou est un groupement de personnes qui souhaitent acquérir des produits sains, de qualité, à des prix raisonnables, issus de la filière "biologique" avec ou sans certification, favoriser les productions locales, se dégager de l’industrie agro-alimentaire et des circuits de la grande distribution, et tendre à se réapproprier leur consommation.




Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / MOBILISATIONS - LUTTES

Appel à rassemblement pour sauver St Julien Molin Molette le 25 octobre 2016

Communiqué de presse du "collectif d’habitants et de riverains de Saint Julien Molin Molette" : "Pour protester contre ce dictat politico-industriel et lutter pour la survie du village, rassemblement le mardi 25 octobre à 10h Place de la mairie à Saint Julien-Molin-Molette. Venez nombreux avec vos amis et vos familles ! En tenue de chantier et avec un drap blanc !"




International   CONSOMMATION - GLOBALISATION / ECOLOGIE - NUCLEAIRE

Appel à mobilisation : sabotons le climate chance !

Fin septembre 2016 à Nantes
Un sommet mondial des acteurs non-étatiques du Climat se réunissent à la cité des congrés de Nantes du 26 au 28 Septembre 2016. Pour un capitalisme plus vert et une exploitation labelllisée "durable", ces boîtes prépareront cet avenir irradié dont nous ne voulons pas.




International   ECOLOGIE - NUCLEAIRE

Trafic d’OGM banalisé

En 1996, des cargaisons de soja transgénique en provenance des États Unis arrivent en Europe. Des associations environnementalistes, syndicats agricoles et une foule de citoyens anonymes se mobilisent et exigent que ces plantes modifiées génétiquement (PGM) soient évaluées et étiquetées. Mais aujourd’hui, les entreprises comptent bien commercialiser rapidement de nouveaux OGM, qui échapperont à la législation actuelle sur les OGM, jugée trop contraignante.




Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE

Projet de sentier botanique itinérant

Financement participatif pour l’impression des panneaux
Le projet consiste à mettre en place un sentier botanique éphémère et itinérant pour sensibiliser aux nombreux usages des plantes sauvages.
La caravane déploiera dans les communes intéressées des panneaux correspondant aux plantes sauvages rencontrées tout au long d’un sentier botanique éphémère. En effet la caravane s’installera, pour une période définie avec la commune, et des ballades botaniques, ateliers cueillette de plantes sauvages, réalisation d’herbier, dégustations de produits issus des plantes sauvages et autres activités seront proposées.




Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE

La caravane des cueilleurs

Du savoir à l’usage des plantes sauvages comestibles et médicinales
La caravane des cueilleurs dispense des stages et ateliers sur l’usage des plantes sauvages, des inventaires floristiques et stages à la carte, des animations pour les enfants et entreprend de mettre en place dans plusieurs communes des sentiers botaniques éphémères et itinérants.




Saint-Étienne et alentours La Gueule Noire   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / VIE DES QUARTIERS - INITIATIVES

Groupement d’achat “Carabichou”

CARABICHOU existe depuis 2012. Il est né de l’envie :
- de s’approprier "son alimentation",
- de se dégager de l’industrie agro-alimentaire, des circuits de la grande distribution,
- d’acquérir des produits sains, de qualité, à des prix raisonnables, issus de la filière "biologique" avec ou sans certification,
- de favoriser les productions locales.




Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE

Réunion d’information pour faire le point sur la loi sur la biodiversité et sur la tentative d’imposer de nouveaux OGM

Jeudi 3 mars 2016 à Saint-Étienne, à 18h30
APRÈS LE COLZA ET LE TOURNESOL MUTÉS, BIENTÔT DE NOUVEAUX OGM CACHÉS ?
Le Sénat vient de discuter à son tour d’un projet de loi "sur la biodiversité", c’est à dire sur tout le monde vivant. Certains amendements proposés notamment par le Réseau Semences Paysannes et un collectif d’associations, ont été acceptés, d’autres refusés. La discussion va se poursuivre à l’Assemblée Nationale le 15 mars...




0 | 10 | 20
Saint-Étienne et alentours   MOBILISATIONS - LUTTES / URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

Marche contre l’A45 : programme

Pour nous rendre compte de ce que serait cette future autoroute à notre porte. Pour voir de nos propres yeux l’ampleur des destructions qu’elle provoquerait : terres agricoles, bâtiments, activités de subsistance, espaces naturels, faune et flore...
Depuis le 27 juin et jusqu’au 4 juillet, marchons contre l’A45 de Saint-Étienne à Lyon !




Saint-Étienne et alentours   URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

Autocollants contre l’A45

ça colle pour l’A45 ?
PAs d’A45
NI ici
Ni ailleurs !




Saint-Étienne et alentours   MOBILISATIONS - LUTTES

Assemblée contre l’A45, et pas seulement...

L’assemblée contre l’A45, mais pas seulement... aura lieu le mardi 13 juin à 18h30 sur la place du pain levé... (au bar à mioche si il flotte).
Ce sera la dernière assemblée avant la marche sainté Lyon, et puis avant le week-end festif des 1 et 2 juillet prochain .




Saint-Étienne et alentours   EXPRESSION - CONTRE-CULTURE / MOBILISATIONS - LUTTES

Boum et bouffe de lutte contre l’A45

Soirée contre l’A45, à la Gueule Noire (16, rue du Mont) le vendredi 2 juin 2017.
A 19h : Bouffe de lutte, discussion sur le projet d’autoroute et les mobilisations à venir. Présentation de la marche contre l’A45 qui aura lieu fin juin, de St-Étienne à Lyon : pourquoi et comment y participer...
A partir de 21h jusqu’à plus soif, Boum !!!!




Saint-Étienne et alentours   URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

Assemblée contre l’A45, et pas seulement...

L’assemblée mensuelle contre l’A45 et pas seulement se réunira au bar à mioche (Crêt de Roch) à 18h30 le mardi 16 mai 2017.




Saint-Étienne et alentours   URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

À St-Étienne, nous disons non à l’autoroute A45 (La Fouillouse/Brignais)

A45 = projet ruineux, polluant et inutile.
A45 = argent public pour profits privés.
A45 = autoroute payé quatre fois par le contribuable stéphanois (état, région, ville, péage) et menaçant l’économie de la ville.




Saint-Étienne et alentours   MOBILISATIONS - LUTTES

URGENT ! Rassemblement devant la talau

Appel à rassemblement
Monsieur le ministre de la justice est en déplacement et en costume aujourd’hui mercredi 15 mars à la Talaudière. Un appel à rassemblement est lancé par les opposants à l’A45. Pour marquer notre présence, nous faire entendre des cravatés et exprimer notre refus de ces grands projets de béton, ni A45, ni prison !
RDV à14h30 devant la prison de la talau !




Saint-Étienne et alentours   REPRESSION - PRISON / URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

Contre l’A45 et la nouvelle prison, refusons les projets d’un monde plein de barreaux !

Réflexions sur les similitudes entre le projet d’une nouvelle autouroute et celui d’une nouvelle prison que l’état veut imposer dans la Loire... et les raisons de s’y opposer, pour renforcer nos luttes.




Saint-Étienne et alentours   MOBILISATIONS - LUTTES / URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

Cet été, marchons contre l’A45

Cet été nous marcherons contre le vieux monde et ses projets pharaoniques. L’A45, lancée dans les années 70, déterrée dans les années 90 et maintenant ressuscitée par Wauquiez (et consorts) ne semble pas plus utile aujourd’hui que 40 ans auparavant. Nous marcherons contre la destruction de terres agricoles, contre le saccage des paysages ruraux et de la biodiversité de nos coteaux. Nous marcherons contre leur odieux chantage à l’emploi, contre la mise en concurrence des territoires. Nous marcherons, avec détermination et lenteur, en solidarité avec d’autres territoires en lutte.




Saint-Étienne et alentours   MOBILISATIONS - LUTTES / URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

[jeu-concours] Un panneau dans la gueule de l’A45

Ce jeu se fait en trois phases :
phase 1 : Fais marcher ton cerveau, ton inventivité, ou plutôt comme on dit à Sainté pendant la biennale "your creative soul of design", et réalise un détournement de panneau routier contre l’A45.
phase 2 : Envoie ton oeuvre sur le Numéro Zéro en commentaire de cet article, ou en venant aux "Assemblées contre l’a45 et plus encore" (voir l’agenda du Numéro Zéro).
phase 3 : Télécharge tes propositions préférées, imprime-les, et colle-les n’importe où !




0 | 10 | 20

A la une...

MOBILISATIONS - LUTTES
[Brochure - Zine] À l’intersection avec l’A45 #1  

Sortie il y a quelques jours, et diffusé notamment durant la marche voici intersection n°1, cette brochure compile plusieurs textes contre l’A45 :
- 1001 raisons de marcher pour que ça ne marche pas
- Le soleil à l’ombre de l’A45
- Contre l’A45 et la nouvelle prison, refusons les projets d’un monde plein de barreaux !
- Contre l’extension de la carrière de St Julien, mais pas seulement
- A45 qui fait quoi ?


EXPRESSION - CONTRE-CULTURE
Rock against police, feuilleton radiophonique sur le 89.5  

Chaque lundi, à 12h et 19h, retrouve les six docus "Rock Against Police" sur le 89.5 : des lascars s’organisent ! : à la fin des années 70, dans un contexte de crise économique et de chômage, les expulsions de jeunes immigrés et les meurtres en banlieue, qu’ils soient commis par des flics ou des beaufs, se multiplient. Un réseau informel se constitue pour réagir en organisant une série de concerts Rock Against Police au beau milieu des cités. De 1980 à 1983, l’initiative fait tâche d’huile. Plusieurs concerts sont organisés en région parisienne, puis dans le reste de la France.


MOBILISATIONS - LUTTES
Marche contre l’A45 : le récit jour par jour  

Du 27 juin au 4 juillet, nous avons marché contre l’A45 de Saint-Étienne à Lyon. Avec lenteur et détermination, à la rencontre des habitant-es concerné-es par le tracé, en croisant les vécus, les ressentis et les avis sur ce projet. En passant par le grand rassemblement des opposant-es à St Maurice sur Dargoire, qui fut un succès. Nous avons marché aussi pour apporter notre voix, une des voix qui s’élèvent contre cette autoroute et son monde. Cette marche porte en germes notre résistance commune, qui fleurira à l’avenir. On ne lâchera rien !


EXPRESSION - CONTRE-CULTURE
Faîtes du libre  

Des concerts, des ateliers pour apprendre et bricoler ensemble, du codage à la portée de chacune, des médias qui racontent des trucs qu’on n’entendra pas ailleurs, des échanges sur l’autonomie, des lieux et des collectifs qui se rencontrent...
Du 5 au 9 juillet à Sainté
Tout le programme est prix libre


REPRESSION - PRISON
Emission Papillon du jeudi 15 juin 2017  

- Présentation du livre Ca ne valait pas la peine mais ça valait le coup, 26 lettres contre la prison par Hafed Benotman (édition du Bout de la Ville), co-fondateur de l’Envolée, disparut en 2015.
- Présentation de l’Envolée n°46
- Compte rendu du procès en appel de Romain, pour la mutinerie de Valence


REPRESSION - PRISON
Comment se renforcer face à la police et à la justice ?  

Suite à un premier rendez vous en mai, voici un deuxième moment de discussion et d’échanges. Lors de mouvements de contestations, au cours de luttes auxquelles nous pouvons participer, ou dans notre vie de tous les jours, nous pouvons être confronté-es aux flics, et à la justice.
Mardi 20 juin 2017 de 19h00 à 21h30
Rdv sur le quai de la gare du clapier


CONSOMMATION - GLOBALISATION
Banalités de base n°1  

Une première série de 100 aphorismes dialoguant avec des images afin d’établir une critique de l’Empire-marchand et un certain rapport au monde


RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES
Tournée sur la situation au Vénézuela, en soutien au portail Contrapoder, La Libertaria et Indymedia Venezuela.  

Une tournée en France, de juin à septembre, pour présenter des vidéos et débats sur l’Arco Minero del Orinoco du Vénézuela (plan de minerie gouvernemental), et collecter des fonds pour acheter un serveur et un vieux ciné dans les Andes Vénézuelienne pour créer l’ Ateneo Museo Autonomo “La Libertaria”.
En recherche de dates


GENRES - FEMINISME
Soutenons le Festival afroféministe NYANSAPO !  

Soutenons la tenue du festival NYANSAPO, festival afroféministe militant à l’échelle européenne, du 28 au 30 juillet 2017 à Paris. C’est le collectif Mwasi qui organise et accueille cette première édition. C’est sans compter sur les tentatives de sabotage du festival, taxé de "communautariste" puisque proposant des espaces non-mixtes.


REPRESSION - PRISON
Ils sont en train de tuer Fabrice Boromée  

L’administration pénitentiaire veut éliminer Fabrice Boromée alors qu’il ne fait que demander un transfert en Guadeloupe pour être rapproché des siens.
Comme plus de 500 prisonniers originaires des DOM-TOM, Fabrice Boromée purge une peine en métropole, loin de ses proches. Il réclame son transfert en Guadeloupe depuis 2011.


MOBILISATIONS - LUTTES
Interdit(e)s de manif, unissons-nous !  

Ici nous voudrions attirer l’attention sur les interdictions de manifester, et comment y résister. Apparues dans ce mouvement à la mi-mai (à Paris pour onze personnes, à Nantes pour huit personnes et à Rennes pour une personne) les interdictions de manif sont, en réalité, des interdictions de séjour sur une zone donnée pendant une période donnée. En clair, on interdit de se rendre sur le parcours d’une manif le jour où elle a lieu.