Saint-Étienne et alentours Couac   ECOLOGIE - NUCLEAIRE

Les « consultations publiques » : j’ai raté quelque chose ?




Les grands projets inutiles se multiplient, les consultations publiques qui vont avec aussi. Mais à quoi servent-elles ? Les questions d’environnement sont complexes car elles soulèvent à la fois des questions juridiques, sociales, économiques, scientifiques...


C’est pour cette raison que les décideurs ont préféré ne pas s’intéresser à l’avis des citoyens pendant longtemps, pour assurer la simplicité et la rapidité des décisions. Jusque dans les années 90 et la populaire loi Barnier, les politiques pouvaient octroyer des permis de construire simplement parce qu’ils leurs semblaient être dans l’intérêt général. Mais depuis, et notamment grâce à la Convention d’Aarhus, signée par de nombreux pays et ratifiée en France en 2002, les autorités administratives et les maîtres d’ouvrage doivent obligatoirement mettre en place des outils d’information et de participation citoyenne pour valider la légitimité et la légalité de leur projet si celui-ci est susceptible d’avoir des impacts sur l’environnement. Tous les projets ne sont pas soumis au même règles. Certains, ayant un impact minime, peuvent être faits sans consultation ; d’autres, plus importants, sont automatiquement soumis à ces procédures pour pouvoir être déclarés d’utilité publique. Dans cette dernière catégorie entrent typiquement les autoroutes, les voies de chemin de fer, les aéroports, les barrages, les mines, les travaux de stockage de déchets radioactifs, etc...

Concernant l’A45, à quoi a servi la consultation publique ?

Il est tentant de vous dire : à rien. Pourtant, ce n’est pas exactement le cas.
La consultation peut être un argument politique, voire juridique pour les citoyen-nes. Il faudra, devant le tribunal, que les autorités administratives et/ou le maître d’ouvrage justifient leur position à la suite de la consultation. Par exemple, dans le cas de l’A45, le commissaire-enquêteur avait émis une réserve demandant une étude d’impact supplémentaire concernant les nappes phréatiques. Si les autorités n’étaient pas obligées de réaliser cette étude, elle l’ont cependant faite car il aurait été impossible de justifier le contraire. Cependant, ces mesures s’exercent toujours à la marge. L’exécutif conserve un très fort pouvoir décisionnel. C’est pourquoi il est tentant de dire que la participation du public est symbolique. C’est la différence entre démocratie représentative et démocratie participative : dans la première ils peuvent faire semblant d’écouter les citoyens, malgré l’obligation légale de mettre en place une consultation ; tandis que dans la deuxième la décision administrative doit obligatoirement suivre les résultats de la consultation.

Des efforts peuvent être faits sur de nombreux points.

Tout d’abord, l’accès à l’information, afin que l’ensemble de celles-ci soient mises à disposition des citoyen-nes. Le cas de l’A45 est assez classique. Le maître d’ouvrage va segmenter l’ensemble en plusieurs petits projets. Cela lui permet à la fois de ne pas atteindre certains seuils qui l’obligeraient à consulter la population sur tous les segments de l’autoroute. Mais aussi d’éviter d’en apporter une vision globale, qui montrerait en réalité un impact environnemental, économique, social et politique plus important. Par exemple, le projet d’A45 soumis à l’enquête publique ne comprend pas le prolongement futur vers le sud-ouest, ni les lotissements ou les zones industrielles prévues sur le tracé, ni les nombreux viaducs et tunnels nécessaires à sa construction. En outre, le débat public a eu lieu en 1993 et l’enquête publique en 2007... Depuis, le contexte économique, social, environnemental n’aurait-t-il pas changé ? Ne faudrait-il pas une nouvelle phase d’information et de consultation aujourd’hui ?
De plus, le débat doit être décentralisé. En effet, aujourd’hui, on constate que ce sont souvent les mêmes qui participent : les grandes organisations de protection de l’environnement, certains experts pointus et renommés dans les domaines économiques ou scientifiques, des lobbies puissants (chasseurs par exemple) mais pas souvent les pauvres ni les riverains... Alors que ce sont les premiers impactés.

Appel à participer !

Même si elles sont souvent biaisées, tronquées, allons participer aux consultations : elles existent et il faut les faire vivre, s’en saisir pour pouvoir les améliorer. Quelques exemples, dans d’autres pays, montrent qu’il est possible de concerter la population dans un délai raisonnable. Une solution proposée par la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) est de mettre en place des comités tournants de décision, en rassemblant des représentants de l’État, des collectivités territoriales, de l’entreprise chargée du projet, de syndicats, d’associations, et de citoyens (des jeunes comme des anciens). Cela a une chance d’exister un jour si ces derniers montrent qu’ils souhaitent participer aux décisions sur l’environnement.
A ce jour, aucune compétence spécifique n’est requise pour donner son avis : chacun d’entre nous peut écrire une lettre en posant des questions au promoteur et/ou à l’administration (et ensuite, éventuellement, montrer qu’elles sont restées sans réponses…).

Les questions peuvent aborder tous les sujets : l’emploi, le transport durable, l’agriculture, la qualité de l’air, la qualité des sols, la qualité de l’eau, etc.. N’attendons pas que les méthodes de consultation soient réformées pour mettre les promoteurs et décideurs politiques devant leur contradictions !

Zoom sur les différents processus de consultation français

Le droit français prévoit trois modes de consultation : le débat public, l’enquête publique et la concertation. Ils ont souvent lieu dans cet ordre là. Voici leurs principales caractéristiques :

Le débat public est une rencontre entre le promoteur du projet et le public, organisée par la Commission Nationale du Débat Public (la CNDP), une autorité administrative indépendante de l’État. Pendant ce débat, toute personne peut soumettre une observation ou poser une question au maître d’ouvrage. Celui-ci devra y répondre dans un délai de 3 mois dans un rapport dans lequel il pourra s’engager à modifier le projet. A l’issue du débat, la CNDP n’a pas le pouvoir de donner un avis favorable ou défavorable : elle n’a fait qu’organiser la discussion.

L’enquête publique est menée par un commissaire-enquêteur. Celui-ci peut être désigné par le président du tribunal administratif, le préfet, le maire, ou encore le président du conseil du département. Il est choisi en fonction de ses compétences techniques, socio-économiques, environnementales, politiques... Autrement dit les compétences requises pour pouvoir faire un bilan de l’impact du projet, qu’il soumettra au préfet. A l’issue de l’enquête, à laquelle toute personne peut répondre, le commissaire-enquêteur publie un avis favorable, avec réserves, ou défavorable au projet.

La concertation est menée par les pouvoirs publics eux-mêmes, est souvent utilisée par les villes pour modifier le PLU. Elle doit avoir lieu lorsque le projet est en cours d’élaboration. Elle comprend l’obligation d’informer et de dialoguer avec les personnes susceptibles d’être intéressées par le sujet, néanmoins c’est l’autorité administrative qui décide de l’objectif et des modalités de la concertation. Par ailleurs, comme dans les procédures présentées précédemment, l’autorité n’est pas juridiquement tenue par l’avis des citoyens.


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Carnaval !

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Mobilisation étudiante contre l’A45 et les expulsions de personnes migrant.e.s

Lundi 4 décembre, des étudiant.e.s du Département d’Études Politiques et Territoriales ont participé, à leur manière, à l’inauguration en grandes pompes du nouveau bâtiment de Sciences Po Lyon, sur le campus stéphanois de l’Université Jean Monnet.
Les maires de Lyon et Saint-Étienne, le préfet et la rectrice de la région Rhône-Alpes Auvergne, les président.e.s de l’Université de Lyon, de Jean Monnet et de Sciences Po Lyon ont été accueilli.e.s par une banderole et un tractage dénonçant le projet de l’autoroute A45 ainsi que la situation dramatique que vivent les migrant.es à Saint Etienne, à Lyon et, dans l’ensemble de la France.


National   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / MOBILISATIONS - LUTTES

Préparons-leur un hiver ardent !

Le 12 décembre à Paris, à l’occasion du second anniversaire de la COP 21, se tiendra un sommet international sur l’économie et la transition énergétique. Face à cette nouvelle opération de marketing vert, des territoires en lutte - de Bure à Roybon en passant par Notre Dame des Landes, des collines aveyronnaises, en passant par le plateau de Millevaches, à la ceinture maraîchère dijonnaise ou les côtes du Finistère - se sont regroupés pour une déclaration commune. Il s’agit de rendre visible - avant, pendant et après le sommet - la manière dont le gouvernement Macron poursuit en réalité un ensemble de projets d’aménagement destructeurs et nuisibles. Cette déclaration met en avant la vitalité des résistances en cours face à ces projets mortifères et un calendrier commun tout au long du mois de décembre pour continuer à densifier ces luttes.


Saint-Étienne et alentours   EXPRESSION - CONTRE-CULTURE / MOBILISATIONS - LUTTES

Semaine contre l’A45 à Sainté [du 12 au 19 décembre 2017]

Non, l’A45 ne se fera pas ! Si le message est simple, les arguments sont aussi nombreux que les opposant·e·s sont divers·e·s. Cette semaine permettra à une partie de cette diversité de s’exprimer, au travers de différentes soirées, projections, spectacles, débats... On vous attend nombreux·ses pour en discuter, s’informer... et partager les idées et les envies qui font vivre notre territoire. Nous ne nous laisserons pas aménager !


A la une...

MEMOIRE
La fusillade du Brûlé à La Ricamarie, c’était il y a 150 ans  

Ce n’est pas d’aujourd’hui que le pouvoir blesse, mutile et tue. Il y a cent cinquante ans jour pour jour, le 16 juin 1869 à La Ricamarie, la troupe tire froidement et sans sommation sur des mineurs en lutte et leurs soutiens. Bilan : quatorze morts. Retour sur cet événement marquant de l’histoire du mouvement ouvrier avec un extrait de l’ouvrage de Michelle Zancarini-Fournel, Les luttes et les rêves. Une histoire populaire de la France de 1865 à nos jours.


FLICAGE - SURVEILLANCE
Pétition en ligne contre l’installation de micros à Beaubrun-Tarentaize  

Le collectif SERENICITY lance une pétition en ligne contre l’installation de micros à Beaubrun-Tarentaize. Signez ! Diffusez ! Cette pétition et les signatures collectées seront ensuite envoyées à la Commission nationale informatique et libertés avec un courrier d’explication.


URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT
[Radio] Joie, rage et courage - Qu’est-ce qui se trame ?  

Alors qu’une troisième ligne de tramway va arriver à Saint-Étienne, retour sur les choix de construction des lignes de tramway et les projets de restructuration urbaine avec la gentrification en toile de fond. Petit exemple de lutte contre les transports payants avec les mutuelles des fraudeur-euses et les actions des R.Z. en Allemagne à la fin des années 70.


LOGEMENT - SQUAT
Logement : pas de repos sur Les Lauriers  

Si le rejet par le tribunal de l’expulsion de la Poste à Solaure a donné un peu de répit à ces personnes à qui l’on refuse l’accès à un logement, il n’en demeure pas moins qu’elles sont contraintes, ici comme ailleurs, de vivre dans un squatt. Rencontre avec un de ceux qui slaloment entre les squats, la rue et l’hébergement d’urgence (article paru initialement dans le journal du Carnaval de l’Inutile de mars 2019).


MEMOIRE
Récit de l’histoire des centres sociaux et des politiques culturelles  

Une après-midi de février, dans un bar du quartier Tarentaize-Beaubrun, entretien fleuve avec Alawa Bakha, sur l’histoire des centres sociaux et les politiques culturelles et sociales à Saint-Étienne. En voici des extraits, parus dans le journal du Carnaval de l’Inutile de mars 2019.


URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT
Quartier Saint-Roch : nouveau théâtre de rénovation urbaine  

Article paru dans le journal du Carnaval de l’Inutile du 30 mars 2019.
La transformation du quartier Saint-Roch vise à redynamiser un quartier qualifié de « précaire », « peu attractif », « peu sécuritaire ». L’aspect participatif du projet est revendiqué par les aménageurs. Nous avons donc mené l’enquête et nous sommes interrogés sur le lien entre l’EPASE (Établissement public d’aménagement de Saint-Étienne) et les associations du territoire.


REPRESSION - PRISON
Ambert : Silence obstiné et contrôle acharné (et inversement)  

Cela fait maintenant un an que deux personnes sont inculpées et placées sous contrôle judiciaire dans le cadre d’une instruction criminelle, accusées d’avoir tenté de brûler un véhicule d’Enedis à Ambert en juin 2017. Ce CJ les empêche notamment de rentrer en contact l’un avec l’autre ainsi qu’avec 5 autres personnes, les contraint à ne pas quitter le département et à pointer deux fois par semaine.


LOGEMENT - SQUAT
Une expulsion rejetée comme une lettre à la poste  

Le 14 mai, dans la boîte aux lettres de l’ancienne poste de Solaure est arrivé un courrier, plus précisément une requête cachetée du sceau de la commune de Saint-Étienne. La présente convoquait l’occupant officiel des lieux à une audience au tribunal administratif de Lyon le 24 mai 2019. Récit du procès.


LOGEMENT - SQUAT
Pas d’expulsion à Solaure ! Conférence de presse et rassemblement  

Ce mardi 4 juin, appel à rassemblement place Jean-Jaurès à 17h30 pour une conférence de presse à propos du droit au logement pour tou.te.s et de la situation des personnes en demande d’asile à Saint-Étienne.


FLICAGE - SURVEILLANCE
Le Couac n°7 est sorti !  

L’équipe du Couac vous présente un nouveau numéro de son pigeon dépenaillé. Avec une formule qui ne change pas : des brèves, des articles d’actu et d’investigation sur différents thèmes ainsi qu’un dossier. Un dossier cette fois consacré aux différentes formes de contrôle sur la ville et ses habitant.e.s. On vous propose ici l’édito du numéro.


RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES
Luttes en Grèce - Rencontre avec des membres de Rouvikonas  

A l’occasion d’une tournée en France et en Belgique, des militants de Rouvikonas viendront à Saint-Étienne, au lieu autogéré La Dérive (91 rue Antoine Durafour) le mercredi 5 juin à 19h.
Comment résister face au durcissement des régimes politiques en Europe ? Comment sortir du capitalisme et de la société autoritaire ? Sur quelles bases créer des convergences de luttes ? Que propose Rouvikonas ?


FLICAGE - SURVEILLANCE
Google et la Safe City  

Article paru dans le journal du Carnaval de l’Inutile de mars 2019. Un « atelier numérique Google » va s’installer à Saint-Étienne, sans doute à l’angle de la place Jean Moulin et de l’avenue de la Libération (ex Royal). Au-delà du barnum organisé autour de cette arrivée par G. Perdriau et J.M. Mis, député LREM, que peut bien signifier cette installation, ainsi que l’annonce de Serenicity, dispositif d’écoute sonore de l’espace public ?


ECOLOGIE - NUCLEAIRE
La jeunesse, mobilisée pour le climat et réprimée  

Retour sur la seconde mobilisation à Saint-Étienne le 24 mai suite à l’appel international Youth For Climate : une belle mobilisation mais une répression policière inattendue et scandaleuse !


FLICAGE - SURVEILLANCE
The wire, Tarentaize sur écoute  

L’installation par la mairie de Saint-Étienne de micros dans le quartier Beaubrun-Tarentaize-Couriot est critiqué par des institutions scrutant le respect des libertés publiques et contesté dans la rue. En mars déjà, le journal du Carnaval de l’Inutile dénonçait le projet.


ECOLOGIE - NUCLEAIRE
Manifestation pour sauver le climat et le droit d’asile  

Samedi 25 mai - Mobilisation européenne #STOP DUBLIN*
RDV à partir de 10h à la Bourse du travail.
Marche pour le droit d’asile et pour le climat.
À midi : partage de pique-nique et prises de paroles au parc du Puits Couriot.
Et aussi, de 13h à 17h après-midi partage place de l’hôtel de ville : lectures et goûter sont prévus (n’hésitez pas à amener des textes qui vous semblent cohérents).


ECOLOGIE - NUCLEAIRE
Grève pour le climat Saint-Étienne - #2  

Nous avons été très nombreux à Saint-Étienne pour le premier acte de ce mouvement mondial, il est temps de remettre ça ! Rendez-vous le 24 mai, 12 h place de l’Hôtel de Ville, départ 13 h.
« Pour la première fois depuis des décennies, nous, les jeunes, sommes convaincus que notre vie ne sera pas meilleure que celle de nos parents. La raison de cet avenir sombre ? Un modèle de société mortifère, qui détruit la vie sur Terre et défait les équilibres des écosystèmes et les liens sociaux. »


MEMOIRE
Voter c’est abdiquer  

En l’approche du scrutin du 26 mai, quelques pistes de réflexion sur un choix qui reste personnel, politique, philosophique et éthique. Ce qu’il faut retenir, c’est que le plus important se joue hors des urnes.


MEMOIRE
Zola, la “Vallée de l’Ondaine”, et le monde ouvrier  

En juin 2019 sera célébré le 150e anniversaire de la “Fusillade du Brûlé“ à La Ricamarie dans le sud de la Loire. Emile Zola s’inspira en partie de cet événement sanglant pour écrire son livre “Germinal“.
Sa description des modes de vie, d’organisation et d’action de ce monde de mineurs et de sidérurgistes dans les trois dernières décennies du 19e siècle, apparait pour beaucoup de lecteurs comme un authentique témoignage d’une réalité vécue. Toutefois, au regard de l’histoire, le comportement et les actions du mouvement ouvrier qu’il décrit sont bien loin de refléter la réalité des luttes de cette époque et la complexité de leurs enjeux.


MEMOIRE
Des Vermiraux à Saint-Genest-Lerpt  

Voici un tract distribué à Saint-Genest-Lerpt avant la représentation d’un spectacle de théâtre qui avait comme point de départ la révolte des Vermiraux.

« Aujourd’hui et ici on parle d’une révolte de gamins aux Vermiraux. Là bas, aux Vermiraux, il y avait une colonie, un lieu d’enfermement »


MOBILISATIONS - LUTTES
Récit de stéphanois à Lyon : Acte 26, nationale à Lyon  

Un appel national avait été lancé pour cet acte 26 le samedi 11 mai à Lyon. Une équipe du Gueuloir s’est rendu sur place. Récit d’une journée de mobilisation qui restera gravée dans les mémoires !


LOGEMENT - SQUAT
Campagne collective : on s’affiche pour le droit au logement !  

Depuis plus d’un mois maintenant vous avez pu voir fleurir sur les murs sales de notre bonne ville une campagne d’affiches de soutien aux personnes qui se font régulièrement expulsées de leurs abris. Parce que tout le monde à le droit à un toît et que nous manquons toujours de bras, à vos pinceaux, prêt’es ? Collez !


FLICAGE - SURVEILLANCE
Déambulation festive contre Serenicity, retour en image  

Samedi 10 mai, une grosse centaine de personne a défilé dans les rues du quartier Tarentaize-Beaubrun en musique et en costumes pour contester le projet d’écoute de l’espace public.


MEDIAS
Le journal du carnaval de l’inutile est en ligne !  

Le carnaval de l’inutile 2019, en plus d’avoir réussi à faire fermer pour une journée la biennale du design, déambulé dans la ville au coté des gilets jaunes, a publié son journal que vous avez peut-être déjà eu l’opportunité de voir traîner dans les plus beaux canis de la ville.
Ce journal est une proposition : une récolte d’anecdotes, de vécus, de prises de tête, de colères et de récits. C’est un constat subjectif de l’état de la ville par ses habitantes et habitants. Il nous faudrait choisir entre Saint-Étienne capitale des taudis et du Design. Franchement, on s’en fout, et bien d’autres questions demandent à être posées avant ça. Le journal est disponible ici.


REPRESSION - PRISON
Des gilets jaunes face à la justice... de classe : le juge vitrifie le parquet  

Le 30 avril 2019, le procureur requiert 1000€ dont 700 avec sursis contre Monsieur B., Gilet Jaune, pour une insulte visant le commissaire Gonon sur la page de La Loire en Colère. Le juge va au-delà, il prononce une peine de 1000€ d’amende, soit un SMIC à régler à l’État !

« Parfois la foule trahit le peuple, Monsieur B. vous avez trahi le peuple ce jour-là ! » (Monsieur le procureur, TGI de Saint-Étienne)


FLICAGE - SURVEILLANCE
L’installation des micros-mouchards dans le quartier Tarentaise-Beaubrun est repoussée  

Suite à la vive polémique suscitée par la publication des documents de la maire sur le projet de « Safe City » par la quadrature du net, la CNIL demande à la ville « des informations supplémentaires sur ce dispositif ». Pour autant la bataille continue et il ne faut pas baisser la garde.


LOGEMENT - SQUAT
Actions en soutien aux expulsé-e-s de la Bourse du Travail  

De nombreuses actions depuis le début du mois dont des performances / lectures ce vendredi 25 mai 2019 à 13h place de l’Hôtel de Ville.
La mobilisation de ces différents moyens d’intervention dans l’espace public nous rappelle notre devoir citoyen et incite à des gestes engagés en vue d’une solution de logement durable. Assurons un accueil en dignité !


ECOLOGIE - NUCLEAIRE
Projection-débat pour l’étape stéphanoise de l’Atomik Tour  

Le 15 mai 2019, le Dix-sept accueille l’étape stéphanoise de l’Atomik Tour, un infotour parti de Bure pour questionner notre rapport au nucléaire, mieux cerner les enjeux localement et susciter des actions.


ECOLOGIE - NUCLEAIRE
Suite de la réquisition du portrait d’Emmanuel Macron à Sorbiers  

Suite à la réquisition du portrait d’Emmanuel Macron à Sorbiers le 26 avril, la maire a déposé plainte hier matin et la gendarmerie est venue remettre une convocation concernant Vincent Bony à son domicile dans l’après midi pour « vol en réunion ». L’audience aura lieu à la brigade de gendarmerie de Sorbiers (Loire), rue de l’entente, mardi 7 mai à 15h... Le communiqué d’Alternatiba est reproduit ici.


MEMOIRE
[Radio] Du trafic dans le tiroir #7 : Mohamed Saïl  

Émission « Du trafic dans le tiroir » sur Radio Dio - Épisode 7.
Nous sommes heureux d’accueillir dans cette émission, Alawa, habitant de Saint-Étienne qui nous aidera à nous orienter dans l’histoire, du début du siècle, entre la France et l’Algérie. Car nous convoquons ici le dit Mohamed Saïl, né en octobre 1894 à Taourirt village de la commune de Souk Oufella en Kabylie, mort en 1953 à Bobigny, militant communiste libertaire dont nous suivrons la trace et le parcours entre l’Algérie de sa naissance, la France et l’Espagne où il s’engagea un temps auprès des antifranquistes. Retour sur un kabyle anarchiste voguant entre Kropotkine, Bobigny ou encore la Kabylie...


MOBILISATIONS - LUTTES
Manifestation du 1er mai à Saint-Étienne : récit en image  

Mercredi 1er mai, 10h00, le cours Victor Hugo commence à se remplir. Pour cette traditionnelle mobilisation de la fête du travail répondent présent.e.s de nombreu.ses.x manifestant.e.s : de la CGT, de Solidaire, de la CNT, des Gilets Jaunes, de la FSU, de la France Insoumise, des JC, du Pink Block, de la RAP…


LOGEMENT - SQUAT
Être à la rue tue : un an après le décès de Jean-Claude  

Être à la rue tue. Il y a un an, le 1er mai 2018, est décédé Jean-Claude dit « Le Cow-Boy », qui vivait dans les rues stéphanoises.


DROITS SOCIAUX - SANTE
Appel à soutien : réquisition citoyenne solidaire  

Appel à venir soutenir l’occupation de l’ancienne poste de Solaure pour y loger les personnes qui se trouvaient auparavant à la Bourse du Travail, et tou.te.s celleux qui en ont besoin.