Saint-Étienne et alentours Couac   ECOLOGIE - NUCLEAIRE

Les « consultations publiques » : j’ai raté quelque chose ?




Les grands projets inutiles se multiplient, les consultations publiques qui vont avec aussi. Mais à quoi servent-elles ? Les questions d’environnement sont complexes car elles soulèvent à la fois des questions juridiques, sociales, économiques, scientifiques...


C’est pour cette raison que les décideurs ont préféré ne pas s’intéresser à l’avis des citoyens pendant longtemps, pour assurer la simplicité et la rapidité des décisions. Jusque dans les années 90 et la populaire loi Barnier, les politiques pouvaient octroyer des permis de construire simplement parce qu’ils leurs semblaient être dans l’intérêt général. Mais depuis, et notamment grâce à la Convention d’Aarhus, signée par de nombreux pays et ratifiée en France en 2002, les autorités administratives et les maîtres d’ouvrage doivent obligatoirement mettre en place des outils d’information et de participation citoyenne pour valider la légitimité et la légalité de leur projet si celui-ci est susceptible d’avoir des impacts sur l’environnement. Tous les projets ne sont pas soumis au même règles. Certains, ayant un impact minime, peuvent être faits sans consultation ; d’autres, plus importants, sont automatiquement soumis à ces procédures pour pouvoir être déclarés d’utilité publique. Dans cette dernière catégorie entrent typiquement les autoroutes, les voies de chemin de fer, les aéroports, les barrages, les mines, les travaux de stockage de déchets radioactifs, etc...

Concernant l’A45, à quoi a servi la consultation publique ?

Il est tentant de vous dire : à rien. Pourtant, ce n’est pas exactement le cas.
La consultation peut être un argument politique, voire juridique pour les citoyen-nes. Il faudra, devant le tribunal, que les autorités administratives et/ou le maître d’ouvrage justifient leur position à la suite de la consultation. Par exemple, dans le cas de l’A45, le commissaire-enquêteur avait émis une réserve demandant une étude d’impact supplémentaire concernant les nappes phréatiques. Si les autorités n’étaient pas obligées de réaliser cette étude, elle l’ont cependant faite car il aurait été impossible de justifier le contraire. Cependant, ces mesures s’exercent toujours à la marge. L’exécutif conserve un très fort pouvoir décisionnel. C’est pourquoi il est tentant de dire que la participation du public est symbolique. C’est la différence entre démocratie représentative et démocratie participative : dans la première ils peuvent faire semblant d’écouter les citoyens, malgré l’obligation légale de mettre en place une consultation ; tandis que dans la deuxième la décision administrative doit obligatoirement suivre les résultats de la consultation.

Des efforts peuvent être faits sur de nombreux points.

Tout d’abord, l’accès à l’information, afin que l’ensemble de celles-ci soient mises à disposition des citoyen-nes. Le cas de l’A45 est assez classique. Le maître d’ouvrage va segmenter l’ensemble en plusieurs petits projets. Cela lui permet à la fois de ne pas atteindre certains seuils qui l’obligeraient à consulter la population sur tous les segments de l’autoroute. Mais aussi d’éviter d’en apporter une vision globale, qui montrerait en réalité un impact environnemental, économique, social et politique plus important. Par exemple, le projet d’A45 soumis à l’enquête publique ne comprend pas le prolongement futur vers le sud-ouest, ni les lotissements ou les zones industrielles prévues sur le tracé, ni les nombreux viaducs et tunnels nécessaires à sa construction. En outre, le débat public a eu lieu en 1993 et l’enquête publique en 2007... Depuis, le contexte économique, social, environnemental n’aurait-t-il pas changé ? Ne faudrait-il pas une nouvelle phase d’information et de consultation aujourd’hui ?
De plus, le débat doit être décentralisé. En effet, aujourd’hui, on constate que ce sont souvent les mêmes qui participent : les grandes organisations de protection de l’environnement, certains experts pointus et renommés dans les domaines économiques ou scientifiques, des lobbies puissants (chasseurs par exemple) mais pas souvent les pauvres ni les riverains... Alors que ce sont les premiers impactés.

Appel à participer !

Même si elles sont souvent biaisées, tronquées, allons participer aux consultations : elles existent et il faut les faire vivre, s’en saisir pour pouvoir les améliorer. Quelques exemples, dans d’autres pays, montrent qu’il est possible de concerter la population dans un délai raisonnable. Une solution proposée par la Commission Nationale du Débat Public (CNDP) est de mettre en place des comités tournants de décision, en rassemblant des représentants de l’État, des collectivités territoriales, de l’entreprise chargée du projet, de syndicats, d’associations, et de citoyens (des jeunes comme des anciens). Cela a une chance d’exister un jour si ces derniers montrent qu’ils souhaitent participer aux décisions sur l’environnement.
A ce jour, aucune compétence spécifique n’est requise pour donner son avis : chacun d’entre nous peut écrire une lettre en posant des questions au promoteur et/ou à l’administration (et ensuite, éventuellement, montrer qu’elles sont restées sans réponses…).

Les questions peuvent aborder tous les sujets : l’emploi, le transport durable, l’agriculture, la qualité de l’air, la qualité des sols, la qualité de l’eau, etc.. N’attendons pas que les méthodes de consultation soient réformées pour mettre les promoteurs et décideurs politiques devant leur contradictions !

Zoom sur les différents processus de consultation français

Le droit français prévoit trois modes de consultation : le débat public, l’enquête publique et la concertation. Ils ont souvent lieu dans cet ordre là. Voici leurs principales caractéristiques :

Le débat public est une rencontre entre le promoteur du projet et le public, organisée par la Commission Nationale du Débat Public (la CNDP), une autorité administrative indépendante de l’État. Pendant ce débat, toute personne peut soumettre une observation ou poser une question au maître d’ouvrage. Celui-ci devra y répondre dans un délai de 3 mois dans un rapport dans lequel il pourra s’engager à modifier le projet. A l’issue du débat, la CNDP n’a pas le pouvoir de donner un avis favorable ou défavorable : elle n’a fait qu’organiser la discussion.

L’enquête publique est menée par un commissaire-enquêteur. Celui-ci peut être désigné par le président du tribunal administratif, le préfet, le maire, ou encore le président du conseil du département. Il est choisi en fonction de ses compétences techniques, socio-économiques, environnementales, politiques... Autrement dit les compétences requises pour pouvoir faire un bilan de l’impact du projet, qu’il soumettra au préfet. A l’issue de l’enquête, à laquelle toute personne peut répondre, le commissaire-enquêteur publie un avis favorable, avec réserves, ou défavorable au projet.

La concertation est menée par les pouvoirs publics eux-mêmes, est souvent utilisée par les villes pour modifier le PLU. Elle doit avoir lieu lorsque le projet est en cours d’élaboration. Elle comprend l’obligation d’informer et de dialoguer avec les personnes susceptibles d’être intéressées par le sujet, néanmoins c’est l’autorité administrative qui décide de l’objectif et des modalités de la concertation. Par ailleurs, comme dans les procédures présentées précédemment, l’autorité n’est pas juridiquement tenue par l’avis des citoyens.


modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Se connecter
Votre message

Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.


Dans les mêmes thématiques...

Informations globales   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / MOBILISATIONS - LUTTES

Bure : Le bois Lejuc est réoccupé !

Près de Bure, le bois Lejuc est réoccupé depuis le 18 juillet à 14h. De nombreuses personnes ont réinvesti ce lieu au sol comme dans les arbres pour réaffirmer leur opposition au projet de centre d’enfouissement de déchets radioactifs Cigéo, au nucléaire et à son monde, industriel, colonial, militaire. Les forces policières qui occupaient jusque là ce lieu stratégique et protégeaient les intérêts de l’Andra ont été contraintes de quitter les lieux. Nous appelons dès maintenant à converger dans le bois Lejuc ainsi que dans les villages de Bure et Mandres-en-Barrois, situés à deux kilomètres de la forêt.


Informations globales   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / MOBILISATIONS - LUTTES

[Valence] A bas l’atome citoyen : manif anti-nucléaire le mardi 4 juin

Le coming out de la nucléocratie ne lésine pas sur le jargon participatif à la mode : « gouvernance » du risque, entrée dans la « transparence », implication « citoyenne ». L’énormité de l’arnaque ne devrait soulever en temps normal que le mépris et indignation, et ne trouver face à elle qu’une salle vide. Elle va pourtant trouver, à Valence, des admirateurs et des complices un peu bruyants. Rendez-vous ce mardi 4 juin à partir de 17h à la DIRECCT (70 avenue de la Marne 26000 Valence).


Saint-Étienne et alentours Le Gueuloir   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / MOBILISATIONS - LUTTES

La jeunesse, mobilisée pour le climat et réprimée

Retour sur la seconde mobilisation à Saint-Étienne le 24 mai suite à l’appel international Youth For Climate : une belle mobilisation mais une répression policière inattendue et scandaleuse !


Informations globales   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / EDUCATION - PARTAGE DES SAVOIRS

Rencontres antinucléaires à Grenoble

Samedi 15 juin, journée de rencontres antinucléaires au 38 (38 rue d’Alembert, Grenoble).


Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / MIGRATIONS - SANS-PAPIERS

Manifestation pour sauver le climat et le droit d’asile

Samedi 25 mai - Mobilisation européenne #STOP DUBLIN*
RDV à partir de 10h à la Bourse du travail.
Marche pour le droit d’asile et pour le climat.
À midi : partage de pique-nique et prises de paroles au parc du Puits Couriot.
Et aussi, de 13h à 17h après-midi partage place de l’hôtel de ville : lectures et goûter sont prévus (n’hésitez pas à amener des textes qui vous semblent cohérents).


Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / MOBILISATIONS - LUTTES

Grève pour le climat Saint-Étienne - #2

Nous avons été très nombreux à Saint-Étienne pour le premier acte de ce mouvement mondial, il est temps de remettre ça ! Rendez-vous le 24 mai, 12 h place de l’Hôtel de Ville, départ 13 h.
« Pour la première fois depuis des décennies, nous, les jeunes, sommes convaincus que notre vie ne sera pas meilleure que celle de nos parents. La raison de cet avenir sombre ? Un modèle de société mortifère, qui détruit la vie sur Terre et défait les équilibres des écosystèmes et les liens sociaux. »


Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE

Projection-débat pour l’étape stéphanoise de l’Atomik Tour

Le 15 mai 2019, le Dix-sept accueille l’étape stéphanoise de l’Atomik Tour, un infotour parti de Bure pour questionner notre rapport au nucléaire, mieux cerner les enjeux localement et susciter des actions.


Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / REPRESSION - PRISON

Suite de la réquisition du portrait d’Emmanuel Macron à Sorbiers

Suite à la réquisition du portrait d’Emmanuel Macron à Sorbiers le 26 avril, la maire a déposé plainte hier matin et la gendarmerie est venue remettre une convocation concernant Vincent Bony à son domicile dans l’après midi pour « vol en réunion ». L’audience aura lieu à la brigade de gendarmerie de Sorbiers (Loire), rue de l’entente, mardi 7 mai à 15h... Le communiqué d’Alternatiba est reproduit ici.


Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / VIE DES QUARTIERS - INITIATIVES

[St-Julien-Molin-Molette] Week-end anti-nucléaire en soutien à la lutte à Bure

Du vendredi 3 mai au dimanche 5 mai, un week-end d’information, de soutien et de partage est organisé à Saint-Julien-Molin-Molette autour de la lutte contre l’enfouissement des déchets radioactifs à Bure, dans la Meuse.


Informations globales   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / MOBILISATIONS - LUTTES

Center Parcs de Roybon, rassemblement mardi 30 avril à Lyon

La saison IV de la saga Game Of Troncs s’annonce riche en péripéties. Pour la 4e fois en 5 ans, la justice doit statuer sur le projet de Center Parcs de Roybon en Isère. Après de nombreuses décisions de justice défavorables au Préfet comme à la multinationale du tourisme « Pierre et Vacances » (P&V), le Conseil d’État a invalidé en novembre 2018 (sur la forme) la décision de la Cour d’Appel Administrative de Lyon qui avait confirmé l’illégalité de l’arrêté préfectoral permettant la destruction des zones humides de Roybon. Le cas est donc rejugé en appel, mardi 30 avril à partir de 14 heures à la cour administrative d’appel de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon.


Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

Perdriau, Wauquiez et Ziegler ne laisseront pas enterrer l’A45 comme ça

On s’y attendait mais ça y est, ils l’ont fait ! Perdriau (président de Saint-Étienne Métropole), son nouveau futur ex-copain Laurent Wauquiez (président de la région Aura) ainsi que Georges Ziegler (président du Département de la Loire) ont saisi le conseil d’État pour ressortir des cartons l’A45, vieux projet d’aménagement nuisible et inutile…


Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / MOBILISATIONS - LUTTES

L’ A 45 est « définitivement » abandonnée ! La lutte paye !

La ministre des transports Elisabeth Borne a confirmé l’abandon du grand projet - bien inutile et nuisible - d’autoroute entre Lyon et Saint-Étienne. Première réaction de la coordination des opposants.


Saint-Étienne et alentours   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / MOBILISATIONS - LUTTES

Le 22 septembre, toutes et tous à la Talaudière !

Rassemblement contre l’A45 et son monde à La Talaudière le 22 septembre 2018.
La bataille contre l’autoroute A45, cette deuxième autoroute entre Brignais (Rhône) et La Fouillouse (Loire), payante et parallèle à l’autoroute existante, n’est pas finie : à nous d’obtenir son abandon définitif.


Saint-Étienne et alentours   URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

L’A45, ce n’est pas fini – Restons mobilisé·es

La Coordination des opposants à l’A45 reste prudente sur les suites politiques du dossier d’autoroute A45.


Saint-Étienne et alentours   URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

[Brochure - Zine] À l’intersection avec l’A45 #2

Depuis la première intersection, qui était sortie juste avant la marche Sainté - Lyon et le grand rassemblement de Saint Maurice sur Dargoire en juillet dernier, de nombreuses voitures sont passées sous les viaducs... Mais aucun des onzes de ces « ouvrages d’arts », ni des 4 tunnels que nous prévoit l’A45 n’est encore bâtit. La résistance se renforce doucement mais surement au fil du temps, des rencontres et des complicités se croisent. Car ces derniers mois il faut dire que ça s’est agité autant dans les collines, que du côté de Sainté. En espérant que ces quelques pages en donnent l’échos.


Saint-Étienne et alentours   FLICAGE - SURVEILLANCE / URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

Carnaval !

Nous vous invitons, partout où vous êtes, à vous joindre au Grand Carnaval Inutile ‘Béton va Béton’ à Saint-Étienne le 24 février 2018.
Rendez-vous à 14h à la Chambre de Commerce et d’Industrie (57 cours Fauriel).


Saint-Étienne et alentours   URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

Rencontre -débat samedi 3 février, contre l’A45, la carrière de Saint-Julien-Molin-Molette et les grands projets inutiles en général

En attendant le passage à Lyon, le 25 avril de la tournée contre les Center Parcs de Roybon, Le Rousset et Poligny...
Notre Dame des Landes, centre d’enfouissement nucléaire de Bure, ferme-usine des Mille Vaches, ligne à grande vitesse Lyon-Turin, Center Parcs (Roybon, le Rousset, Poligny)... vous connaissez ?


Saint-Étienne et alentours   MOBILISATIONS - LUTTES / URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT

Assemblée de lutte contre l’A45, mais pas que...

La prochaine assemblée sera consacrée à la manière dont nous pouvons marquer notre solidarité avec des luttes et mouvements qui, proches de nous par les problématiques qu’illeux affrontent, sont cependant éloignés géographiquement. Rendez-vous MARDI 6 FÉVRIER À 19H à l’AMICALE LAÏQUE DU CRÊT DE ROC, RUE ROYET, À SAINT-ETIENNE.


Saint-Étienne et alentours   MIGRATIONS - SANS-PAPIERS / MOBILISATIONS - LUTTES

Mobilisation étudiante contre l’A45 et les expulsions de personnes migrant.e.s

Lundi 4 décembre, des étudiant.e.s du Département d’Études Politiques et Territoriales ont participé, à leur manière, à l’inauguration en grandes pompes du nouveau bâtiment de Sciences Po Lyon, sur le campus stéphanois de l’Université Jean Monnet.
Les maires de Lyon et Saint-Étienne, le préfet et la rectrice de la région Rhône-Alpes Auvergne, les président.e.s de l’Université de Lyon, de Jean Monnet et de Sciences Po Lyon ont été accueilli.e.s par une banderole et un tractage dénonçant le projet de l’autoroute A45 ainsi que la situation dramatique que vivent les migrant.es à Saint Etienne, à Lyon et, dans l’ensemble de la France.


Informations globales   ECOLOGIE - NUCLEAIRE / MOBILISATIONS - LUTTES

Préparons-leur un hiver ardent !

Le 12 décembre à Paris, à l’occasion du second anniversaire de la COP 21, se tiendra un sommet international sur l’économie et la transition énergétique. Face à cette nouvelle opération de marketing vert, des territoires en lutte - de Bure à Roybon en passant par Notre Dame des Landes, des collines aveyronnaises, en passant par le plateau de Millevaches, à la ceinture maraîchère dijonnaise ou les côtes du Finistère - se sont regroupés pour une déclaration commune. Il s’agit de rendre visible - avant, pendant et après le sommet - la manière dont le gouvernement Macron poursuit en réalité un ensemble de projets d’aménagement destructeurs et nuisibles. Cette déclaration met en avant la vitalité des résistances en cours face à ces projets mortifères et un calendrier commun tout au long du mois de décembre pour continuer à densifier ces luttes.


A la une...

ECOLOGIE - NUCLEAIRE
Grève internationale pour le climat et la biodiversité  

Nous nous levons face au mensonge et à l’hypocrisie, face à l’injustice climatique mais aussi sociale, face aux valeurs de ce système. Les lycéen.ne.s et les étudiant.e.s ne sauraient seuls mettre un terme à l’idéologie néolibérale : Venez nombreureuses le vendredi 20 septembre pour la grève internationale pour le climat et la biodiversité


MOBILISATIONS - LUTTES
La bataille des retraites va démarrer !  

Si les gilets jaunes ont permis un ralentissement du programme de réforme des retraites prévu par le gouvernement, ne nous y trompons pas, il n’est pas passé à la trappe pour autant ! La réforme des retraites, c’est pour cet automne, et ça concerne tous les salarié·e·s ! Pour s’y retrouver un peu avant la grande bataille sociale à venir de cette rentrée, voici un article récapitulant la loi et les mobilisations prévues. Article publié sur le site de paris-luttes.info.


LOGEMENT - SQUAT
Chassées du parc Couriot par la Police le matin, les familles Rroms ont été « invitées » à y retourner  

Les familles et individu.es qui campaient au Parc du puits Couriot se sont rassemblés hier devant la mairie pour protester contre leur expulsion indigne du Parc Couriot qu’elles occupaient, faute de mieux. Le soir même elles ont été « autorisés » à y revenir. Un rassemblement de soutien avait également été appelé.


EXPRESSION - CONTRE-CULTURE
Grosse soirée de soutien à Rebellyon pour une rentrée Post-Apocalyptique le samedi 21 septembre 2019  

Soirée de soutien à Rebellyon.info le samedi 21 septembre à partir de 18h, et jusqu’à minuit, au Grrrnd Zero (Lyon) ! Au programme : tables de presse et autres propagandes politiques locales, repas végé, de quoi t’hydrater et des concerts pour t’ambiancer.
Soirée à prix libre en soutien au plus rebel des sites mutu.


EXPRESSION - CONTRE-CULTURE
La Rentrée Solidaire 2019  

Pour se donner la pêche de militer à la rentrée, nous vous avons fait une petite sélection d’évènements militants pour cette rentrée 2019. On y trouve des soirées conférences, du théâtre, une manif, et des rassemblements. Venez motivé’es !


EXPRESSION - CONTRE-CULTURE
Festival Underground Hip-Hop Episode #9  

Les Créations du Crâne & Univers Soul, soit le UHH Krew présentent le Festival Underground Hip-Hop Episode #9 du 4 au 15 septembre 2019 @ Sainté


URBANISME - GENTRIFICATION - TRANSPORT
L’EPASE, un acteur de l’État au service du futur  

L’EPASE, c’est notre établissement public d’aménagement de Saint-Étienne, avec ses logiques et modèles, et ses zones où il a planté ses griffes. Le Journal du Carnaval, publié en mars 2019 à l’occasion du carnaval de l’Inutile, nous donnait un début d’explication sur ses finalités dans un de ses articles.


RESISTANCES ET SOLIDARITES INTERNATIONALES
[Grèce] Escalades des violences policières dans le quartier d’Exarcheia  

Durant sa campagne, le nouveau premier ministre grec Mitsotakis avait annoncé vouloir « nettoyer le quartier d’Exarcheia en un mois ». Cette menace a été mise à exécution dès le 26 août avec l’expulsion de quatre lieux occupés en solidarité avec les migrants. Depuis, le quartier vit sous occupation policière et est la cible de véritables exactions. Retrouvez ici une compilation d’articles publiés sur le blog de Yannis Youlountas.


FLICAGE - SURVEILLANCE
À propos de la flic infiltrée débusquée au contre-sommet du G7  

Les camarades de Toulouse nous alertent sur le comportement plus que suspect d’une personne qui a participé ces derniers mois aux manifs des Gilets jaunes dans le Sud-Ouest et au contre-G7.
Ceci est un texte rédigé en urgence afin que l’info tourne et que toutes les personnes et tous les groupes que cette personne a approchés ces derniers mois puissent s’organiser en conséquence.


GENRE - FEMINISME
Se faire une place  

Il existe à Ambert un café féministe. Des copines y ont récemment ouvert une permanence en mixité choisie. Nous sommes allées les rencontrer de manière informelle. Nos discussions, faisant état de besoins similaires, ont porté sur les situations de domination auxquelles sont confrontées les femmes dans les espaces publics urbains et sur les moyens d’y faire face. Cet article, initialement paru dans le journal du Carnaval de l’Inutile de mars 2019, en a découlé.


EDUCATION - PARTAGE DES SAVOIRS
Don d’appareils électriques et électroménagers  

L’association l’ateliéphèmère vous propose un certain nombre d’appareils non testés et à prix libre.


CAPITALISME - GLOBALISATION
G7-EZ – C’est parti !!  

En direct-live du contre-sommet à Hendaye, des reporters des sites MUTU proposent chaque jour quelques nouvelles en photos et/ou récits du contre-sommet.


FLICAGE - SURVEILLANCE
Code du policier de l’espace à Saint-Étienne  

Article 1.
Comme partout ailleurs, les policiers de l’espace – autrement dit aménageurs, urbanistes, architectes et designers – travailleront main dans la main avec les autres services de police et de renseignement. Ceci afin de limiter au maximum l’utilisation de l’espace public, en particulier par les plus pauvres. En tant que capitale du design, Saint-Étienne se doit d’être un modèle de Smart City. Le numérique dans tous les aspects de la ville devra permettre la sécurisation totale.


GENRE - FEMINISME
La rue est à nous ! ... enfin surtout à eux !  

Il y a 75 ans, le 19 août 1944, Élise Gervais était retrouvée morte après avoir été torturée par la Gestapo. En hommage, une rue de Saint-Étienne porte son nom depuis fin 1944. Un fait qui mérite d’être souligné tant il demeure rare jusqu’à aujourd’hui que le nom d’un personnage féminin figure sur une plaque de rue stéphanoise.